| Conseil d'agglomération du 9 février 2018 à Brignoles |
Absents représentés ou remplacés : Didier BREMOND (pouvoir à Josette PONS) - Nadine EINAUDI (pouvoir à Patrick GENRE) - Jean Claude FELIX (pouvoir à Jean Luc LAMAILLER) - Pierre GAUTIER (pouvoir à André GUIOL) - Horace LANRANCHI (pouvoir à Christine LANFRANCHI) - Laurent NEDJAR (pouvoir à Annie GIUSTI) - Nathalie SALOMON (pouvoir à Yvan COEFFIC) |
Le compte rendu de la séance précédente est approuvé à l'unanimité. |
| Compte rendu de la séance dans Var Matin |
| Pour prendre connaissance du la note de synthèse |
1 - Délibération relative au rapport d’orientation budgétaire 2018 - voir délibération Le Rapport d'Orientation Budgétaire ne donne pas lieu à un vote |
2 - Délibération relative à l’attribution de compensation 2017 définitive - voir délibération La délibération est adoptée à la majorité (abstentions de Gérard BLEINC, Philippe DROUHOT et Véronique BOULANGER) |
3 - Délibération relative au montant provisoire de l’attribution de compensation 2018 - voir délibération La délibération est adoptée à la majorité (abstention de Gérard BLEINC) |
4 - Délibération relative à l’assujettissement à la TVA de l’activité transport et à la demande de franchise de base - voir délibération La délibération est adoptée à l'unanimité. |
5 - Délibération relative au projet de modifications statutaires de la Société Publique Locale ID83 - voir délibération La délibération est adoptée à l'unanimité. |
6 - Délibération relative à la création d’emplois de vacataires pour les Musées et Centres d’Art en 2018 - voir délibération La délibération est adoptée à l'unanimité. |
7 - Délibération relative à la prise en charge des déplacements des enseignants artistiques - voir délibération La délibération est adoptée à l'unanimité. |
8 - Délibération relative à la défense des intérêts de la Communauté d’Agglomération dans l’instance n° 1601426-2 introduite devant le Tribunal administratif de Toulon dans le cadre de l’implantation litigieuse du bassin de rétention de la zone d’activité de la Laouve - - voir délibération La délibération est adoptée à l'unanimité. |
9 - Délibération cadre fixant les objectifs et critères d’attribution des subventions relatifs aux projets culturels associatifs d’intérêt communautaire - voir délibération La délibération est adoptée à l'unanimité. |
10 - Délibération relative au lancement de la campagne de mécénat culturel - voir délibération La délibération est adoptée à l'unanimité. |
11 - Délibération relative aux tarifs d’entrée et des boutiques des Musées et Centres d’Art communautaires - voir délibération La délibération est adoptée à l'unanimité. |
12 - Délibération relative au droit d’entrée aux spectacles proposés par le Conservatoire de la Provence Verte dans la salle de La Croisée des Arts - voir délibération La délibération est adoptée à la majorité (absentions de Véronique BOULANGER et de Philippe DROUHOT) |
13 - Délibération relative aux modalités de lancement d’un appel à projet pour l’animation d’un lieu d’accueil dédié à la Petite Enfance et au soutien à la parentalité à Tourves - voir délibération La délibération est adoptée à l'unanimité. |
14 - Délibération relative au règlement intérieur de l’aire d’accueil des gens du voyage - voir délibération La délibération est adoptée à l'unanimité. |
15 - Délibération relative à l’aide aux travaux de rénovation des façades pour soutenir l’action des communes dans le cadre de l’embellissement de leurs centres anciens et cœurs de village - voir délibération La délibération est adoptée à l'unanimité. |
16 - Délibération relative à la nouvelle grille tarifaire pour l’exploitation du centre aquatique intercommunal Aquavabre - voir délibération La délibération est adoptée à l'unanimité. |
17 - Délibération relative à l’avenant n° 1 à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour l’amenée d’eau Pelicon - voir délibération La délibération est adoptée à l'unanimité. |
18 - Délibération relative à l’adhésion de la Communauté d’agglomération de la Provence Verte au groupement d’achat d’électricité du SymielecVar - voir délibération La délibération est adoptée à l'unanimité. |
19 - Délibération relative à la convention de partenariat avec le Syndicat Mixte du Pays de la Provence Verte dans le cadre de la compétence Tourisme - voir délibération La délibération est adoptée à la majorité (abstention de Michaël LATZ) |
20 - Délibération relative à l’avis du Conseil communautaire sur l’ouverture des commerces en 2018 - voir délibération La délibération est adoptée à l'unanimité. |
Etat des décisions prises par le Bureau et la Présidente en vertu de l’article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales - voir décisions |
| Question écrite d'Alain Decanis :
Pour un bon nombre d'entre nous, nos enfants ou petits enfants ont été contraints de quitter notre région pour trouver un emploi. Ainsi le lien avec les générations précédentes, enracinées souvent depuis des siècles dans nos villages, va se trouver irrémédiablement coupé. Après un débat avec Michaël LATZ notamment, la présidente de l'assemblée donne son accord pour qu'un groupe de travail soit constitué à l'initiative d'Alain DECANIS |