Intercommunalité : Cuges-les-Pins entre deux eaux

Conséquence de la réforme des collectivités territoriales de 2010, la petite commune de Cuges-les-Pins se retrouve au centre d’un mercato intercommunal, et même interdépartemental. Votée en 2010, la loi instaure une obligation de la continuité territoriale pour les regroupements de communes. Or, Cuges est séparée de son intercommunalité actuelle (à savoir la communauté d’agglomération du pays d’Aubagne et de l’Etoile) par Gémenos et Roquefort-la-Bédoule, toutes deux dans Marseille Provence Métropole (MPM).

Conclusion pour le préfet qui a concocté le projet de Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) chargé d’appliquer la réforme : elle doit rejoindre la communauté urbaine de Marseille. Sauf que la commune de Cuges-les-Pins ne voit pas ce transfert d’un bon œil. Et espère que Plan d’Aups-Sainte Baume, commune du Var et membre de la communauté de communes Sainte-Baume Mont Aurélien, sera recrutée par le pays d’Aubagne, lui permettant ainsi de se rattacher à son agglo actuelle via Auriol. Ca y est, vous êtes largués ? Tâchons de rendre cette question labyrinthique claire.

Plan B

Le maire de Cuges-les-Pins, Gilles Aicardi (PCF), plante le décor : « Le conseil municipal a voté à l’unanimité contre l’intégration au sein de MPM ». Le maire s’appuie aussi sur la consultation – contestée – de juin 2010 dans l’agglo d’Aubagne, qui avait vu le refus de l’intégration au sein de la communauté urbaine de Marseille l’emporter à 96,23%.

Mais Gilles Aicardi a un plan B, « une solution trouvée par contre coup ». Car « Plan d’Aups Sainte Baume refuse d’être intégrée dans une communauté d’agglomération de 44 communes », qui serait la résultante de la fusion de la communauté de commune de Sainte Baume Mont Aurélien (celle dont elle fait partie actuellement) avec quatre autres communautés de communes. Un chambardement prévu par le projet de SDCI mené, cette fois-ci, par le préfet du Var.

Premier pas vers l’alter-intercommunalité : le 7 Juillet dernier le conseil communautaire de l’agglo du Pays d’Aubagne et de l’Etoile s’est prononcé à l’unanimité en faveur de l’adhésion du Plan d’Aups Sainte Baume à l’agglo. On attend l’avis de la communauté de commune Sainte-Baume Mont-Aurélien sur ce point. Pour l’autre principal concerné, le maire de Plan d’Aups Vincent Martinez, le choix est en tout cas net : « Nous refusons d’être intégré à cette immense maelstrom…La direction de ce territoire sera disputée entre Brignoles et Saint Maximin, nous refusons cela », nous explique-t-il. « Cette intégration à l’agglo est l’occasion d’assurer une continuité territoriale avec les trois communes que sont Cuges-les-Pins, Saint Zacharie et Auriol…de mettre en commun ce bassin de vie et d’emplois ». Et pour son homologue de Cuges-les-Pins des connexions territoriales existent déjà : « les enfants sont scolarisés au collège d’Auriol ou au lycée d’Aubagne », souligne-t-il.

Ce qui donne en images :

Aval de MPM, pas encore du préfet

Un scénario avalisé du côté de MPM, où la séance communautaire de début juillet a un peu dissipé le brouillard qui planait autour de cette question. Au cours de celle-ci, l’assemblée a souhaité rappeler « son attachement très fort au principe d’autodétermination des intercommunalités et des communes qui les composent ». Selon la délibération : « La communauté MPM est évidemment prête à accueillir la commune de Cuges-les-Pins » … mais « affirme solennellement » n’avoir « aucune volonté annexionniste » dans le cas de Cuges-les Pins ou d’autres communes limitrophes comme, par exemple, les Pennes-Mirabeau. Les membres de MPM ont pris acte des délibérations adoptées, tant par la commune de Cuges-les-Pins, que par la communauté d’agglomération du Pays d’Aubagne et de l’Etoile.

Même discours pour Jean-Claude Gaudin, pas le moindre des élus de MPM, au nom de la « liberté de la commune ». « Je crois que la question de Cuges va se régler d’elle-même. Ca nous évitera de prendre position sur un sujet où nous ne souhaitons pas intervenir », a justifié le sénateur-maire de Marseille, qui a pourtant par ailleurs regretté que « personne ne [veuille] venir avec nous ».

Partie en pause

Pour le maire de Cuges-les-Pins, « il ne reste que le préfet disant qu’il n’aime pas les intercommunalités interdépartementales. Mais ce qu’il n’aime pas ce n’est pas dans la loi » nous déclare t-il. « D’autant plus qu’il a deux précédents : Pertuis (dans le pays d’Aix, ndlr) et Saint-Zacharie (pays d’Aubagne, ndlr) ». Sans compter la proposition du préfet du Vaucluse qui prévoit d’intégrer des communes du Luberon dans le pays d’Aix. Si l’avis de la préfecture, qui n’a pas donné suite à notre demande de réaction, pèsera, c’est la Commission Départementale de Coopération intercommunale (CDCI) qui aura le dernier mot.

Il faudra 2/3 des voix de la CDCI (composée de représentants de communes, d’intercommunalités, des conseils général et régional… et présidée par le préfet) pour que le projet de SDCI soit modifié. La partie de cette sorte de jeu de société est pour l’instant mise en pause, en attendant la prochaine réunion de la CDCI qui devrait permettre de sentir les premières tendances, avant une décision en fin d’année pour les quelques 6000 habitants de Cuges-les-Pins.