Décisions prises au cours du 4ème trimestre 2018

 

Service

Objet

Date

149

SVA

Saint-Maximin Athlétic Club – convention relative à l’utilisation des locaux du collège Henri Matisse (plateau sportif)

01.10.18

150

Secrétariat général

Convention relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – avenant n° 2 extension périmètre de la télétransmission aux actes de la commande publique avec la Préfecture

09.10.18

151

Secrétariat Général

Convention de partenariat Voisins Vigilants et Solidaires

11.10.18

152

Marches (MT)

Un marché en procédure adapté, reconductible trois (3) fois sera signé avec l’Entreprise POURRIERE, demeurant ZA Route d’Aix 869 Avenue des 5 ponts à Saint Maximin la Sainte Baume (83470), concernant la mise en lumière et illuminations éphémères pour les fêtes de fin d’année sur la commune de Saint Maximin la Sainte Baume, pour un montant de 38 250,00 € HT.

12.10.18

153

Etat civil

Fixation tarif 14 caveaux

12.10.18

154

Culture

Convention de mise à disposition du hall d’exposition de La Croisée des Arts

15.10.18

155

SVA

Signature convention d’utilisation du groupe scolaire  Paul Barles pour le Centre social et culturel (centre de loisirs) du 22 octobre 2018 au 1er novembre 2018.

15.10.18

156

Marchés Publics (MF)

Un avenant au marché sera signé avec l’entreprise VIVIAN & Cie demeurant 26 avenue André Roussin à Marseille (13016), dans le cadre du marché de la réfection du flanc sud de la basilique Sainte Marie-Madeleine – tranche conditionnelle 3 – Lot 2 Charpente bois – couverture - zinguerie (modification de la couverture du bas-côté sur 3 travées).
Avenant générant une plus-value de 36 273,76 € € HT (soit une augmentation de 27.72 %).

15.10.18

157

Marchés Publics (MT)

Un marché en procédure adapté sera signé avec l’Entreprise EVENEMENT SUD, demeurant PA Napollon 95 rue du Plantier à Aubagne (13400), concernant la location d’une patinoire en glace pour la période des fêtes de fin d’année sur la commune de Saint Maximin la Sainte Baume, pour un montant de 37 895,00 € HT.

16.10.18

158

comptabilité

M. PEYSSIN – location logement

18.10.18

159

EJC

Convention de prestation de service – LOMBART Christel

03.09.18

160

Culture

Convention de mise à disposition de la salle de spectacle de la Croisée des Arts avec l’association CCMT du 1er au 14 juin 2018

22.10.18

161

Secrétariat général

Convention de site entre la commune (gestionnaire du bien pour le compte de l’EPF), le SDIS et l’Etablissement Public Foncier PACA (mise à disposition des sapeurs-pompiers de l’ ancienne coopérative chemin des Batailloles afin d’effectuer des exercices.

23.10.18

162

Assurances

Convention d’assistance, conseil et suivi des assurances  - AFC CONSULTANTS

25.10.18

163

SVA

Convention de mise à disposition de locaux à titre gratuit – PRO BTP  (salle Eurostar Espace Gare – tous les lundis de 8 h à 19h)

05.11.18

164

culture

Convention de mise à disposition du hall d’exposition de la Croisée des Arts – Archipel des Arts (du 20.11 au 13.12.18)

05.11.18

165

culture

Convention de mise à disposition de la salle de spectacle la Croisée des Arts – Ansline dans le cœur de Pari’t (le 10.11.18)

05.11.18

166

SVA

Comité du Var du Hand-ball – convention relative à l’utilisation des locaux, des équipements scolaires (gymnase du lycée Janetti)

07.11.18

167

Culture

Convention de mise à disposition de la salle de spectacle la Croisée des Arts – MOJAZZ DIFFUSION

09.11.18

168

Culture

Convention de mise à disposition du hall d’exposition de La Croisée des Arts – Agissez dans votre ville

12.11.18

169

Culture

Convention de mise à disposition du hall d’exposition de La Croisée des Arts – Arc en Ciel

12.11.18

170

culture

La Régie Culturelle Régionale – convention relative à la tournée régionale Trop Puissant 2019 de prévention des risques auditifs liés aux musiques amplifiées – salle du pôle culturel la Croisée des arts les 23 et 24 janvier 2019.

13.11.18

171

patrimoine

Etat, Ministère de la Culture, représenté par le Préfet région PACA, – convention pluriannuelle portant attribution de subvention d’investissement au titre des années 2018-2019-2020-2021. Restauration du chœur de la Basilique pour un montant de 628 000 €

13.11.18

172

Marchés publics (MT)

Un avenant au marché sera signé avec l’entreprise SELE demeurant 460 Avenue de l’Europe à SAINT-CANNAT (13760), dans le cadre du marché de la réfection du flanc sud de la basilique Sainte Marie-Madeleine Lot 1 Maçonnerie – pierre de taille (augmentation du montant suite à prolongation du maintien des échafaudages).
Avenant générant une plus-value de 2 417,40 € HT (soit une augmentation de 0,29 %).

14.11.18

173

Marchés publics (MF)

Un Marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec la société Aluminium Serge Bessone et Fils demeurant Parc d’activité au Chemin d’Aix – 213 Avenue de la Maximinoise à SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUME (83 470), relatif au marché « Fourniture et pose d'un ensemble trapézoïdal avec rupture de pont thermique - Ecole élémentaire Paul Barles  - N°2018TIC41 », pour montant de 10 650,00 € HT.

26.11.18

174

Marchés publics (MF)

Un Marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec la société SUD TP2 demeurant 40 ZI Avon à GARDANNE (13 120), relatif au marché « Réfection des réseaux AEP et EU – Impasse Jean Jaurès - N°2018TIC42 », pour montant de 22 530,00 € HT.

26.11.18

175

emploi

Convention de partenariat avec Ligue de l’Enseignement FOL du Var  - accueil de jeunes en services civiques au sein de l’EJC pour la mission « ambassadeur de la citoyenneté ».

17.11.18

176

Marchés publics (MT)

Un avenant au marché sera signé avec l’entreprise SELE demeurant 460 Avenue de
l’Europe à SAINT-CANNAT (13760), dans le cadre du marché de la réfection du
flanc sud de la basilique Sainte Marie-Madeleine Lot 1 Maçonnerie – pierre de taille
(augmentation du montant suite à prolongation du maintien des échafaudages).
Avenant générant une plus-value de 3 223,20 € HT (soit une augmentation de 0,39 %).

28.11.18

177

EJC

Signature d’une convention de partenariat concernant la création et la gestion d’un site de compostage partagé 236 bd St Simon avec le SIVED et l’association Tout Nat

29.11.18

178

Culture

Convention de mise à disposition de la salle de spectacle la Croisée des Arts – Centre Chorégraphique Marina Torres

03.12.18

179

Culture

Convention de mise à disposition de la salle de spectacle la Croisée des Arts – Communauté d’Agglomération de la Provence Verte

03.12.18

180

Marchés publics (MF)

Un Marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec la société GEOTERRIA demeurant BP
540 à TOULON Cedex 9 (83 041), relatif au marché « Mission d’étude géotechnique de
conception G2 phase AVP et phase PRO - Réhabilitation du collecteur final d’assainissement
Route d’Esparron - N°2018PIIC29 », pour montant de 4 862,00 € HT.

10.12.18

181

Culture

Convention de mise à disposition du hall d’exposition de La Croisée des Arts – Pascal DI CAMILLO

12.12.18

182

Culture

Convention de mise à disposition du hall d’exposition de La Croisée des Arts – Véronique DOUSSON

12.12.18

183

Culture

Convention de mise à disposition du hall d’exposition de La Croisée des Arts – Agnès GAMBADE

12.12.18

184

SVA

Plaisir du Sport – mise à disposition du jardin de l’Enclos le 29/06/2019 (festival Dynamit’ Country

13.12.18

185

SVA

L’Art Scène Danse Studio – mise à disposition du jardin de l’Enclos le 22/06/19 (gala de fin d’année)

13.12.18

186

SVA

Eventail Event – mise à disposition du jardin de l’Enclos le 15/06/19 (festival Urban Party)

13/12/18

187

JP/COMPTA

Article premier : de solliciter les subventions au titre de la dotation de soutien à l’investissement public local (DSIL) 2019 et de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) 2019 concernant l’opération « Réalisation d’un centre multisports sur Saint-Maximin-la-Sainte-Baume »

Article 2 : Le plan de financement prévisionnel figurant page 10 du Dossier unique de demande de subvention – Exercice 2019 / DSIL - DETR pour un montant de 2 883 000 ,00 € H.T

17.12.18

188

Culture

Convention de mise à disposition du hall d’exposition de La Croisée des Arts – Association Aurélia

17.12.18

189

Culture

Convention de mise à disposition du hall d’exposition de La Croisée des Arts – Association Art Temporel

17.12.18

190

Culture

Convention de mise à disposition du hall d’exposition de La Croisée des Arts – Mme Odile VERDALAY

17.12.18

191

Culture

Convention de mise à disposition de la salle de spectacle la Croisée des Arts – Ecole Jean Jaurès

17.12.18

192

Culture

Convention de mise à disposition de la salle de spectacle la Croisée des Arts – Ecole EIP Galilée

19.12.18

193

Compta

Convention occupation temporaire à titre précaire logement place Jean Mermoz Mme Solène GRENOT (T3)

20.12.18

194

EJC

Contrat de prestation de service association A Pleines Mains (Initiation au jardinage)

21.12.18

195

EJC

Contrat de prestation de service association Coach Nath Basket (ateliers d’initiation et de découverte du basket-ball).

21.12.18

196

EJC

Contrat de prestation de service – association Cherche Ailleurs j’Y suis (arts plastiques)

21.12.18

197

EJC

Contrat de prestation de service – Mme Céline CHERET (Initiation à l’auto-massage)

21.12.18

198

EJC

Contrat de prestation de service – M. Hervé RANCIEN (atelier de découverte de l’activité Jeux d’échecs)

21.12.18

199

EJC

Contrat de prestation de service – association Fous Rires (ateliers de découverte et d’initiation au théâtre d’humour)

21.12.18

200

EJC

Contrat de prestation de service - Olympique St Maximinois – (ateliers de découverte et d’initiation au football)

21.12.18

201

EJC

Contrat de prestation de service – Mme POSSON Marie (initiation à l’art plastique)

21.12.18

202

EJC

Contrat de prestation de service – association Sage Théâtre – (initiation au théâtre)

21.12.18

203

EJC

Contrat de prestation de service – M. Thierry MAGNAN – (Eveil musical)

21.12.18

204

EJC

Convention relative à la mise en place d’un projet éducatif territorial (PEDT) avec le Préfet du Var, l’Inspecteur d’Académie, la Caisse d’allocations familiales du Var

21.12.18

205

EJC

Convention d’organisation d’un concert jeune public le 21.03.19 (TANDEM)

21.12.18