Décisions prises au cours des 2ème et 3ème trimestres 2018 |
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68 |
Marchés
(MF) |
Un marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec la société ERG demeurant 243 Avenue de Bruxelles à LA SEYNE SUR MER (83 500), relatif au marché de Mission d’étude de sol /campagne de reconnaissance géotechnique de type G2 (AV-PRO-DCE) pour l’immeuble 2 rue Colbert - N°2018PIIC09 pour montant de 9 068,60 € H.T. |
03.04.18 |
69 |
Marchés (MF) |
Un marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec la société MDR demeurant 226 Route de Marseille à NANS LES PINS (83 860), relatif au marché de travaux d’aménagement du Centre Louis Rostand - N°2017TIC35 - Lot 1 Maçonnerie, pour montant de 24 886,42 € H.T. |
03.04.18 |
70 |
Marchés (MF) |
Un marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec la société CATALVER demeurant RN 97 Quartier la Roumiouve à SOLLIÈS-VILLE (83 210), relatif au marché de travaux d’aménagement du Centre Louis Rostand - N°2017TIC35- Lot 2 Miroiterie, pour montant de 9 000,00 € H.T. |
03.04.18 |
71 |
Marchés (MF) |
Un marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec l’entreprise POURRIÈRE demeurant 869 avenue des Cinq Ponts – ZA Route d’Aix à SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUME (83 470), relatif au marché de travaux d’aménagement du Centre Louis Rostand - N°2017TIC35- Lot 3 Electricité, pour montant de 14 495,00 € H.T. |
03.04.18 |
72 |
Marchés (MF) |
Un marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec la société DESCHAND PANI demeurant 20 Rue des Poilus – BP 537 à SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUME (83 470), relatif au marché de travaux d’aménagement du Centre Louis Rostand - N°2017TIC35- Lot 4 Plomberie Sanitaire, pour montant de 16 296,30 € H.T (Tranche ferme + travaux optionnels). |
03.04.18 |
73 |
Achats |
Cession de véhicule à Groupama |
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74 |
SVA |
Signature convention de mise à disposition gratuite de la salle Thalys (Espace Gare) à l’association « Atelier des Couleurs » tous les lundis et jeudis de 9 h à 12 h |
09.04.18 |
75 |
SVA |
Signature convention de mise à disposition gratuite de l’école maternelle et élémentaire Paul Barles pour le Centre de loisirs, le 21 avril 2018 et du 23 avril au 04 mai 2018 |
09.04.18 |
76 |
EJC |
Convention de partenariat dans le cadre de la mise en œuvre d’ateliers mémoire avec la Mutualité Française Provence Alpes Côte d’Azur (9 séances auprès des personnes âgées, du 11 avril au 17 juin 2018 |
09.04.18 |
77 |
achat |
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16.04.18 |
78 |
compta |
Convention financière et de partenariat (panneaux signalisation PNR) |
18.04.18 |
79 |
Marches MF |
Un marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec la société EUROVIA demeurant 1560 Route des Gorges à VINON SUR VERDON (83 560), relatif au marché de travaux d’aménagement du carrefour Chemin des Peyrouas - Route de Bras - N°2017TIC51, pour
montant de 24 846,50 € H.T. |
19.04.18 |
80 |
compta |
Aménagement d’une aire de jeux collectif jardin de l’Enclos |
23.04.18 |
81 |
Marchés MT |
Un marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec la société TRAVAUX ET ENVIRONNEMENT, demeurant La Bastide Blanche - Dabisse à LES MÉES (04190), concernant la location d’un porte outils équipé d’une épareuse et d’un lamier avec chauffeur sur la commune de Saint Maximin la Sainte Baume, pour un montant de :
- prestation épareuse : 22 620,00 € HT
- prestation lamier : 13 500,00 € HT
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23.04.18 |
82 |
compta |
Convention mise à disposition logement Mme EGLOFF |
24.04.18 |
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83 |
Marchés (MF) |
Un marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec CTP GROUPE CADET demeurant ZA la Laouve – 19 rue du Coudoulet à SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUME (83 470), relatif au marché de Mission de bureau de contrôle pour la réhabilitation d’un logement/atelier d’art au 2 rue La Fontaine pour un montant de 4 500,00 € HT. |
25.04.18 |
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84 |
SVA |
Signature d’une convention de mise à disposition à titre gracieux du jardin de l’Enclos pour le S.I.V.E.D le 12 juin 2018. |
25.04.18 |
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85 |
Marchés (MT) |
Un accord-cadre à bons de commande en procédure adapté, reconductible une (1)
fois sera signé avec la société DMTP POINT P TP, demeurant ZI les consacs à
Brignoles (83170), concernant la fourniture de matériels et pièces pour le service
d’adduction d’eau potable de la commune de Saint Maximin la Sainte Baume, lot 1 :
poste et regard, pour un montant minimum de 3 000,00 € HT et maximum de 36 000,00 € HT. |
86 |
Marchés (MT |
Un accord-cadre à bons de commande en procédure adapté, reconductible une (1)
fois sera signé avec la société DMTP POINT P TP, demeurant ZI les consacs à
Brignoles (83170), concernant la fourniture de matériels et pièces pour le service
d’adduction d’eau potable de la commune de Saint Maximin la Sainte Baume, lot 2 :
branchements, pour un montant minimum de 2 000,00 € HT et maximum de15 000,00 € HT. |
87 |
Marchés (MT) |
Un accord-cadre à bons de commande en procédure adapté, reconductible une (1)
fois sera signé avec la société DMTP POINT P TP, demeurant ZI les consacs à
Brignoles (83170), concernant la fourniture de matériels et pièces pour le service
d’adduction d’eau potable de la commune de Saint Maximin la Sainte Baume, lot 3 :
raccords et robinetterie, pour un montant minimum de 6 000,00 € HT et
maximum de 35 000,00 € HT. |
88 |
Marchés (MT |
Un accord-cadre à bons de commande en procédure adapté, reconductible une (1)
fois sera signé avec la société DMTP POINT P TP, demeurant ZI les consacs à
Brignoles (83170), concernant la fourniture de matériels et pièces pour le service
d’adduction d’eau potable de la commune de Saint Maximin la Sainte Baume, lot 4 :
réseaux et raccordements, pour un montant minimum de 1 000,00 € HT et
maximum de 14 000,00 € HT. |
89 |
Finances (NA) |
Article 1 : de signer l’offre globale de services de la Direction Départementale des Finances Publiques du Var au profit de la Commune de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume |
90 |
Patrimoine |
Signature contrat d’entretien grandes orgues avec Sarl Orgues QUOIRIN pour un montant de 8 911,08 € TTC. |
91 |
Marchés (MF) |
Un accord-cadre à procédure adapté (MAPA) sera signé avec la société EUROVIA demeurant 1560 Route des Gorges à VINON SUR VERDON (83 560), relatif à la création de plateaux traversants sur la commune de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume pour un montant maximum de 35 000,00 € HT/an. La durée maximale de l'accord-cadre est fixée à 3 ans. |
92 |
comptabilité |
SYMIELECVAR – redevance occupation domaine public 2018 réseau transport et distribution - ENEDIS |
93 |
culture |
Association Arédanse – convention de mise à disposition de la salle de spectacle du Pôle Culturel la Croisée des Arts le 10 juin 2018. |
94 |
Ressources humaines |
Signature d’une convention de groupement de commande (marché d’assurance statutaire) avec le Centre Communal d’Action Sociale, ayant pour objet la souscription et la gestion des contrats d’assurances statutaires pour les risques maladie /accident du travail / maladie professionnelle / décès des agents communaux |
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95 |
Marchés publics (MF) |
Un marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec le bureau d’Etude SNAPSE demeurant 140 Rue du Mas de Fustier à PUGET-VILLE (83 390), relatif au marché de Mission de maîtrise d'œuvre pour l’aménagement du Boulevard Bonfils pour un forfait de rémunération provisoire (frais de géomètre compris) de 24 700,00 € HT |
23.05.18 |
96 |
SVA |
Association St Max Penta -Signature convention relative à l’utilisation des locaux du collège Henri Matisse |
07.05.18 |
97 |
comptabilité |
Signature convention logement Mme EGLOFF Nadine |
23.05.18 |
98 |
culture |
Archipel des Arts – mise à disposition du hall d’exposition de la Croisée des Arts du 1er au 14 juin 2018 |
28.05.18 |
99 |
culture |
Saga Théâtre - mise à disposition de la salle de spectacle de la Croisée des Arts le 03 juin 2018 |
28.05.19 |
100 |
Marchés publics (MT) |
Un accord-cadre à bons de commande en procédure adapté, reconductible trois (3) fois sera signé avec la SOCIETE VAROISE D’AMENAGEMENT ET DE GESTION, demeurant Rue des Oliviers ZA Le Pouverel à La Garde (83130), concernant la fourniture et la pose de poteaux incendie sur commune de Saint Maximin la Sainte Baume, pour un montant annuel maximum de 30 000,00 € HT. |
29.05.18 |
101 |
Secrétariat général |
Fonds de concours – année 2018 – équipements communaux à vocation culturelle – Mise en valeur du patrimoine historique. Réhabilitation du Centre Louis Rostan |
29.05.18 |
102 |
Secrétariat général |
Dde de subvention au Conseil Départemental du Var pour l’année 2018 (ch de la Gare – bd Bonfils) |
30.05.18 |
103 |
SVA |
Signature d’une convention de mise à disposition de moyens techniques (piscine municipale) avec la Direction Départementale des Services d’Incendie et de Secours du Var du 04 juin au 31 août 2018 |
29.05.18 |
104 |
Culture |
Ecole Saint Exupéry - signature convention de mise à disposition de la salle de spectacle la Croisée des Arts Pôle Culturel Provence Verte le 31 mai 2018 |
22.05.18 |
105 |
Culture |
Ecole Paul Barles – signature convention de mise à disposition de la salle de spectacle de la Croisée des Arts Pôle Culturel Provence Verte le 29 mai 2018 |
16.05.18 |
106 |
Secrétariat général |
Signature convention d’occupation temporaire à titre gracieux d’un bien appartenant au domaine public, à compter du 03.06.18 jusqu’au 03.09.18 (logement M. Claude BAROSI – éducateur des activités physiques et sportives. |
03.06.18 |
107 |
SVA |
Signature convention relative à l’utilisation des locaux du collège Leï Garrus (auditorium avec régie, tables et chaises) avec l’association Saga Théâtre, les 8, 9 et 10 juin 2018. |
09.05.18 |
108 |
SVA |
Convention relative à l’utilisation des locaux du collège LeÏ Garrus (auditorium avec régie, tables et chaises), avec l’association la Plume et la Libellule, les 30 juin 2018. |
09.05.18 |
109 |
culture |
Collège Galilé – convention de mise à disposition de la salle de spectacle la croisée des arts le 26 juin 2018 |
16.05.18 |
110 |
Achat |
La Commune ayant décidé de se séparer d’un tracto-pelle de marque JCB, modèle 3CXSLP, avec 3 godets + 1 cure-ruisseau, a fait paraitre, suivant la législation en vigueur une annonce de vente au plus offrant avec mise à prix de départ 6 000.00 €, sur son site internet du 16 mai 2018 au 01 juin 2018. L’offre la plus élevée, soit 6 000.00 € (six mille euros) faite par la société JLGL S.A.S, 2B chemin des Negrels à La Bouilladisse (13720) a été retenue pour la vente du tracto-pelle. |
12.06.18 |
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111 |
Culture |
Convention de mise à disposition du hall d’exposition la Croisée des Arts avec l’association Artemporel du 1er au 14 juin 2018 |
07.05.18 |
112 |
EJC |
Culture Provence Verdon – Convention d’organisation d’animations/concerts saison 2018 pour un montant HT de 3 500,00€ |
25.06.18 |
113 |
Secrétariat général |
Modification régie de recettes piscine municipale – fonds de caisse de 40 € |
26.06.18 |
114 |
compta |
Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 1 000 000 € consenti par la banque postale pour le financement des investissements 2018 de la commune de St Maximin la Ste Baume |
27.06.18 |
115 |
Marchés (MF) |
Un marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec la société EIFFAGE demeurant ZI les Consacs -138 route Saint Jean à BRIGNOLES (83 170), relatif au marché de travaux de remise en état de la voirie communale – programme 2018 - N°2018TIC20, pour montant de 348 321,40 € H.T (Marché de base) et 149 578,00 € H.T (Travaux en option) |
04.07.18 |
116 |
SVA |
Signature convention d’utilisation du groupe scolaire Paul Barles pour le Centre social et culturel (centre de loisirs) du 09 juillet 2018 au 24 août 2018. |
04.07.18 |
117 |
Marchés publics (MT) |
Un accord-cadre à bons de commande en procédure adapté, reconductible trois (3)
fois sera signé avec la société BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, demeurant
Immeuble Le France Village d’entreprises Valgora à La Valette du Var (83041),
concernant la mission de coordination en matière de sécurité et protection de la
santé pour des opérations de bâtiment et de V.R.D., pour un montant annuel
maximum de 30 000,00 € HT. |
10.07.18 |
118 |
Médiathèque |
Convention de partenariat avec l’éducation nationale et l’atelier Canope – Toulon – la Garde |
10.07.18 |
119 |
Comptabilité (NA) |
Un accord-cadre à procédure adapté (MAPA) sera signé avec la société WIN’OVATIO
demeurant sur le site Technicité - atelier 6, 120 rue Jean Dausset à AVIGNON (83 140), relatif au marché de fourniture et pose de caveaux préfabriqués enterrés 2,3 et 6 places - N°2018TIC22, pour montant maximum de 40 000,00 € HT par an. La durée maximale de l'accord-cadre est fixée à 3 ans. |
11.07.18 |
120 |
Affaires scolaires |
Modification montant maximum de l’avance régie d’avance activités périscolaires et extrascolaires (1000 €) |
12.07.18 |
121 |
MARCHES (MT) |
Un avenant au marché sera signé avec la société TECHNIC CONSTRUCTION MEDITERRANEE demeurant Parc d’Activités de Gémenos 235 avenue de coulins à Gémenos (13420), dans le cadre du marché de création de 3 logements communaux – 5 lots / Lot 1 – Démolitions – fondations – gros œuvre – maçonnerie – charpente couverture (augmentation du montant).
Avenant générant une plus-value de 41 000,00 € HT (soit une augmentation de 18,17 %). |
17.07.18 |
122 |
MARCHES (MT) |
Un avenant au marché sera signé avec la société S.P.P.PR. ZA chemin d’Aix à Saint Maximin la Sainte Baume (83470), dans le cadre du marché de création de 3 logements communaux – 5 lots / Lot 2 – Second œuvre (augmentation du montant).
Avenant générant une plus-value de 833,90 € HT (soit une augmentation de 1,04 %). |
17.07.18 |
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123 |
SVA |
convention relative à l’utilisation des locaux, des équipements scolaires par la commune hors temps scolaire au Lycée Maurice Janetti |
18.07.18 |
124 |
COMPTA (NA) |
(MAPA) Relatif au marché de mission de conseils d’assistances d’expertises juridiques dossiers spécifique n°2018PIFC19 montant 60 000€ par an |
18.07.18 |
125 |
Compta |
Convention d’occupation temporaire – M. Christophe BRIEL |
18.07.18 |
126 |
Compta |
Convention d’occupation temporaire – Mme Magali CARRAZE |
18.07.18 |
127 |
Compta |
Convention d’occupation temporaire – M. Michel MARIOTTINI |
18.07.18 |
128 |
compta |
Convention d’occupation temporaire – M. Alain DUPHIL |
25.07.18 |
129 |
Secrétariat général |
Association « Les Ateliers Culturel » - don petit mobilier et matériel informatique à la commune suite à la dissolution de l’association |
08.08.18 |
130 |
Secrétariat général |
Association « la maison de l’enfance » - don de 10 appareils de climatisation murale à la commune |
08.08.18 |
131 |
EJC |
Contrat de prestation de service – Association Cherche Ailleurs J’y suis (Ateliers interclasses) |
16.08.18 |
132 |
EJC |
Contrat de prestation de service – Fous Rires – ateliers interclasses |
16.08.18 |
133 |
EJC |
Contrat de prestation de service - Association Coach Nath Basket – ateliers interclasses |
16.08.18 |
134 |
EJC |
Contrat de prestation de service – M. RANCIEN – ateliers interclasses |
16.08.18 |
135 |
EJC |
Contrat de prestation de service - association Crescendo – ateliers interclasses |
16.08.18 |
136 |
EJC |
Contrat de prestation de service – OSM – ateliers interclasses |
16.08.18 |
137 |
EJC |
Contrat de prestation de service – Mme POSSON – ateliers interclasses |
16.08.18 |
138 |
EJC |
Contrat de prestation de service – association A Pleines Mains – ateliers interclasses |
16.08.18 |
139 |
Sces Tech |
Un marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec l’entreprise EUROVIA demeurant 1560, route des Gorges à Vinon sur Verdon (83 560), concernant les travaux de reprise d’un pluvial, chemin du Deffends (n°2018TIC35), pour un montant de 4 170,00 € H.T. |
07.09.18 |
140 |
Sces Tech |
Un marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec l’entreprise BS VOIRIE demeurant 763, ZI Saint Maurice à Manosque (04 100), concernant les travaux de réfection d’un trottoir béton, rue Colbert (n°2018TIC33), pour un montant de 3 291,92 € H.T. |
07.09.18 |
141 |
Sces Tech |
Un marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec l’entreprise BS VOIRIE demeurant 763, ZI Saint Maurice à Manosque (04 100), concernant les travaux de réalisation de deux ralentisseurs type plateau traversant, chemin du Moulin (n°2018TIC34), pour un montant de 10 887,93 € H.T. |
07.09.18 |
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142 |
Marchés (MF) |
Un Marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec la société SUD TP2 demeurant 40 ZI Avon à GARDANNE (13 120), relatif au marché « Dévoiement réseau eau potable – 362 Route de Mazaugues - N°2018TIC37 », pour montant de 19 645,00 € HT. |
17.09.18 |
143 |
SVA |
La Plume et la Libellule - Convention utilisation locaux collège Leï Garrus |
17.09.18 |
144 |
SVA |
Saga Théâtre – Convention utilisation locaux collège Leï Garrus |
17.09.18 |
145 |
EJC |
Convention d’organisation de concerts saison 2018-2019 |
17.09.18 |
146 |
SG |
Régie modification arrêté constitutif de la régie visites guidées |
18.09.18 |
147 |
Marchés
(MF) |
Un accord-cadre à procédure adapté (MAPA) sera signé avec la société AC-ENVIRONNEMENT SAS demeurant 64 Rue Clément Ader à RIORGES (42 153), relatif au marché de Diagnostics amiante sur le patrimoine de la commune de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume - N°2018SIC21, pour montant maximum de 30 000,00 € HT par an. |
18.09.18 |
148 |
SVA |
Mohicans Maximinois - Convention utilisation locaux collège Henri Matisse |
28.09.18 |
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