Décisions prises au cours du 2ème trimestre 2016
 
Décision n°51
Signer une convention de mise à disposition de l’école Maternelle et Elémentaire Paul Barles avec le Centre Social et Culturel du lundi 04 au vendredi 15 avril 2016.
 
Décision n°52
1°) mettre à disposition de Monsieur Jacques PEREZ un appartement sis 16 HLM le Défends III comprenant 1 cuisine, 1 séjour, 2 chambres, 1 salle de bain, le tout meublé, à compter du 1er avril jusqu’au 30 avril 2016.
2°) cette attribution est accordée moyennant une participation journalière à hauteur de 9,35 €. Cette participation vise à couvrir les frais d’utilisation et plus spécialement l’eau, l’électricité, le chauffage,
 

Décision n°53
Signer une convention de mise à disposition à titre gratuit  du plateau sportif du collège Henri Matisse le samedi 28 mai 2016 de 7h à 20h avec l’association « St Max Penta » représentée par sa Présidente, Madame Sylvie FLAYOLS-VERMET.
 

Décision n°54
Signer un marché à procédure adapté (MAPA) avec la société Yves COUGNAUD Location, demeurant Mouilleron le Captif à La Roche sur Yon (85000), concernant la location de constructions modulaires pour le Jardin de l’Enclos sur la commune de Saint Maximin la Sainte Baume, pour un montant de 7 062,50 € H.T.
 

Décision n° 55
Article 1 : La décision n° 108 du 21 avril 2015 est modifiée.

Article 2 : « la régie de recettes intitulée activités périscolaires et extrascolaires  devient une régie prolongée. »
                                                               
Article 3 : La régie encaisse les produits suivants :

-  les participations des familles aux transports scolaires primaire et maternelle (compte 7067 )
-  les participations des familles à la garderie matin et soir, primaire et maternelle (compte 7067 )
-  les participations des familles au restaurant scolaire primaire et maternelle (compte 7067 )
-  location salles polyvalentes du service des sports et des  associations   
-  photocopies (au service des sports et des associations)
-  fax
-  forum associations, participation emplacement, repas (service des  sports et des                associations)
-  animations diverses
-  entrées conférences  
-  activités diverses à la journée sur site ou en extérieur
- droits de prêt de matériel

Article 4 : la date limite de paiement est le 30 du mois qui suit l’envoi du relevé de compte aux familles.

Article 5 : un chèque de caution est demandé pour la location de matériel dont le tarif est fixé par décision du maire. Les chèques de caution sont restitués à l'émetteur après le retour du matériel en bon état ; les chèques de caution non restitués sont détruits après leur durée de validité de 1 an et 8 jours et figurent sur un PV de destruction co-signé par le receveur municipal et le régisseur.

Article 6 : Les associations de la commune bénéficient d’une gratuité pour la mise à disposition de matériel.

Article 7: Les recettes désignées à l’article 2 sont encaissées selon les modes de recouvrement suivants :

  1. Chèques
  2. Numéraire
  3. Cartes bancaires  (à distance ou à la régie)
  4. Virement sur le compte de Dépôt de Fonds au Trésor ouvert au nom de la régie

Elles sont perçues contre remise à l’usager de tickets, quittances, reçus.

Article 8 : Un compte de dépôts de fonds au Trésor est ouvert au nom du régisseur ès qualité auprès de la Direction départementale des Finances publiques du Var

Article 9: Le montant maximum de l’encaisse que le régisseur est autorisé à conserver est fixé à 15.000€ 

Article 10: Un fond de caisse d'un montant de 200 € est mis à disposition du régisseur.

Article 11 : le régisseur est tenu de verser auprès du comptable public assignataire le montant de l’encaisse dès que celui-ci atteint le maximum fixé à l’article 6 et en tout état de cause,  toutes les semaines.

Article 12 : le régisseur verse auprès du service comptabilité de la commune la totalité des justificatifs des opérations de recettes tous les 15 jours

Article 13 : Le régisseur est assujetti à un cautionnement dont le montant est fixé dans l'acte de nomination selon la réglementation en vigueur

Article 14: le régisseur percevra une indemnité de responsabilité dont le taux est précisé dans l'acte de nomination selon la réglementation en vigueur.

Article 15 : L'intervention des mandataires suppléants a lieu dans les conditions fixées par leur acte de nomination

Article 16 : le Maire de St Maximin et le comptable public assignataire sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.
 
Décision n°56
Un marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec la société COLAS MIDI MÉDITERRANÉE - demeurant 173 Avenue de Bruxelles à LA SEYNE SUR MER (83 507), concernant l’aménagement d’une aire de stationnement quartier Grand Rayol, pour un montant
de 97 867,50 € HT.
 
Décision n°57
Signer une convention de mise à disposition de la salle de spectacle « La Croisée des Arts » - Pôle Culturel Provence Verte avec l’association « Provence Culture » le jeudi 12 mai 2016
 
Décision n°58
Un avenant au marché sera signé avec l’Entreprise SERAFEC demeurant Domaine Sainte Claire – rue Ampère à La Valette du Var (83160), dans le cadre du marché à la création d’une chambre froide négative et réfection du local plonge à l’EHPAD « Les trois tilleuls » - Lot 1 – Chambre froide – ventilation (portant sur la suppression du caisson de ventilation du local chambre froide, la suppression de la prestation du décaissé de dalle, le remplacement du panneau frigorifique et de la
porte du local plonge par un panneau et une porte coupe-feu et la suppression de la PSE).
Avenant générant une moins-value de 8 110,10 € H.T. (soit une diminution de 28,16 %).
 
Décision n°59
Signer une convention de mise à disposition du hall d’exposition de  « La Croisée des Arts » - Pôle Culturel Provence Verte avec l’association « Artemporel » pour la période du 16 au 22 mai 2016.
 
Décision n°60
Signer une convention de mise à disposition de la salle de spectacle de « La Croisée des Arts » - Pôle Culturel Provence Verte avec l’association « Mojazzdiffusion » pour le lundi 09 mai 2016.
 

Décision n°61
Un marché à procédure adapté (MAPA) sera signé le groupement Provence Fauchage / Andreïs Environnement, demeurant Ancien Chemin du Val à Bras (83149), concernant la location d’un porte-outils équipé d’une épareuse et d’un lamier avec chauffeur sur la commune de Saint Maximin la Sainte Baume, pour un montant de 25 486,00 € H.T.
 

Décision n°62
En raison d’une erreur de montant, d’annuler la décision n°58/2016 en date du 20 avril 2016 relative à un avenant au marché de la création d’une chambre froide négative et réfection du local plonge à l’EHPAD « Les trois tilleuls » - Lot 1 – Chambre froide – ventilation avec l’Entreprise SERAFEC demeurant Domaine Sainte Claire – rue Ampère à La Valette du Var (83160).
 
Décision n°63
Un avenant au marché sera signé avec l’Entreprise SERAFEC demeurant Domaine Sainte Claire – rue Ampère à La Valette du Var (83160), dans le cadre du marché à la création d’une chambre froide négative et réfection du local plonge à l’EHPAD « Les trois tilleuls » - Lot 1 – Chambre froide – ventilation (portant sur la suppression du caisson de ventilation du local chambre froide, la suppression de la prestation du décaissé de dalle, le remplacement du panneau frigorifique et de la porte du local plonge par un panneau et une porte coupe-feu et la suppression de la PSE).
Avenant générant une moins-value de 7 930,00 € H.T. (soit une diminution de 27,54 %).
 
Décision n°64
Un marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec la société SNAPSE -  demeurant 140 rue du Mas de Fustier à PUGET-VILLE (83 390), concernant  la réfection du revêtement des chemins communaux – Mission de Maîtrise d’œuvre pour un montant de 5 950,00 € HT.
 
Décision n°65
Article 1 : de fixer la redevance due par EDF au titre de l’occupation du domaine public communal comme suit :

Redevance actualisée : PR 2016 = (0,381 population – 1204) 1.2896
Soit 6 327 €

Article 2 : Le montant arrêté tient compte, d’une part des taux d’évolution de l’indice ingénierie au cours des périodes 2002 à 2015, soit un taux de revalorisation de la redevance égal à 26,60 % pour 2015 par rapport aux valeurs mentionnées au décret n° 2002-409 du 26 mars 2002, et d’autre part de la règle de l’arrondi à l’euro le plus proche conformément à l’article L 2322-4 du Code Général de la propriété des personnes publiques.
 
Décision n°66
Signer une convention de mise à disposition de la salle de spectacle « La Croisée des Arts » - Pôle Culturel Provence Verte avec le Conservatoire du Haut Var, représenté par Monsieur BOUYGUES, le mardi 10 mai 2016, pour le spectacle des élèves de théâtre et musique « UI ».
 
Décision n°67
Un avenant au marché sera signé avec l’association E.S.A.T. les hauts de l’arc demeurant Quartier Rouquette à Pourcieux (83470), dans le cadre du marché d’entretien des espaces verts de la ville de Saint Maximin la Sainte Baume (portant sur le remplacement du lotissement Colbert par le lotissement Saint Jean).
Avenant ne générant aucune incidence financière sur le montant du marché.
 
Décision n°68
Signer une convention de mise à disposition à titre gracieux du Jardin de l’Enclos à l’association « Plaisir du Sport » représentée par son Président Monsieur Lucien NOCITO, le 02 juillet 2016.
 
Décision n°69
Signer une convention de mise à disposition de la salle de spectacle « La Croisée des Arts » - Pôle Culturel Provence Verte avec l’école Sainte Marie Madeleine représentée par Madame Martin, Directrice, le mardi 17 mai 2016 pour une représentation chorale du « Petit Prince »
 
Décision n°70
Signer une convention de mise à disposition de la salle de spectacle « La Croisée des Arts » - Pôle Culturel Provence Verte avec l’école Victor Hugo représentée par Madame Stéphanie Bourgeois, Directrice, le mardi 24 mai et mardi 31 mai 2016 pour deux spectacles de fin d’année.
 
Décision n°71
Signer une convention de mise à disposition de la salle de spectacle « La Croisée des Arts » - Pôle Culturel Provence Verte avec l’association Arédanse,  représentée par sa présidente, Madame Joëlle MONTFORT, pour son spectacle de fin d’année le 12 juin 2016
 
Décision n°72
Article 1 : d’organiser une journée de formation intitulée « Comment améliorer la prise en charge des femmes victimes de violences conjugales ? Le rôle des associations spécialisées »  le 27 mai 2016 sur la commune de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume.

Article 2 : de fixer à 15 € le prix du repas pris sur place par les participants à cette formation.

Article 3 : L’encaissement sera fait par la régie de recettes « activités périscolaires et extrascolaires », comme prévu dans l’article 2 de la décision n° 108/2015 en date du 21 avril 2015 (animations diverses).
 
Décision n°73
Signer une convention relative à l’utilisation des locaux du collège Leï Garrus (Auditorium) avec l’association Centre Social et Culturel Martin Bidouré, le jeudi 23 juin 2016, de 18 h à 21 h.
 
Décision n°74
Un marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec la société OPSIA -  demeurant Résidence de la Coupiane B54 à LA VALETTE DU VAR (83 160), concernant  l’aménagement de l’Allée des Chênes Kermès – Mission de Maîtrise d’Œuvre pour un montant de 13 300,00 € HT.
 
Décision n°75
Un marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec la société NÉO AMÉNAGEMENT  demeurant 7 rue de l’Ancienne Tuilerie à MUS (30 121), concernant  l’aménagement de trottoirs / Boulevard Rey – Mission de Maîtrise d’Œuvre pour un montant de 2 925,00 € HT.
 
Décision n°76
Un marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec la société NÉO AMÉNAGEMENT  demeurant 7 rue de l’Ancienne Tuilerie à MUS (30 121), concernant  l’aménagement de trottoirs / Chemin du Deffends – Mission de Maîtrise d’Œuvre pour un montant de 2 925,00 € HT.
 
Décision n°77
Signer une convention de mise à disposition de la salle de spectacle « La Croisée des Arts » - Pôle Culturel Provence Verte avec le Conservatoire du Haut Var, représenté par Monsieur BOUYGUES, le samedi 28 mai 2016, pour le spectacle des élèves de danse intitulé « Danse et Lumières ».
 

Décision n°78
Un marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec la société SN GARAGE DE LA PLAINE demeurant Route de Barjols à SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUME (83 470), concernant le transport de véhicules en infraction aux règles de stationnement et des épaves pour un montant maximum de 25 000€ HT annuel.
 

Décision n°79
Un marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec la société EQUANTEC demeurant ZI de Kerscao - Rue Alfred Sauvy à LE RELECQ KERHUON (29 480), concernant le lot n°1 / Amiante relatif au marché n° FCS 16 DAHAPPTPC 13 – Diagnostics Amiante, Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques, Plomb, Termites sur le patrimoine de la commune de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume, pour un montant maximum de 20 000 € H.T.
 

Décision n°80
Un marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec la société DOMOBAT Expertise  demeurant 14 rue Chabert à MONTELIMAR (26 200), concernant le lot n°2 / Hydrocarbure Aromatiques Polycycliques relatif au marché n° FCS 16 DAHAPPTPC 13 – Diagnostics Amiante, Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques, Plomb, Termites sur le patrimoine de la commune de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume, pour un montant maximum de 20 000 € H.T.
 

Décision n°81
Un marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec la société DOMOBAT Expertise  demeurant 14 rue Chabert à MONTELIMAR (26 200), concernant le lot n°3 / Plombs relatif au marché n° FCS 16 DAHAPPTPC 13 – Diagnostics Amiante, Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques, Plomb, Termites sur le patrimoine de la commune de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume, pour un montant maximum de 20 000 € H.T.
 

Décision n°82
Un marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec la société DOMOBAT Expertise  demeurant 14 rue Chabert à MONTELIMAR (26 200), concernant le lot n°4 / Termites relatif au marché n° FCS 16 DAHAPPTPC 13 – Diagnostics Amiante, Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques, Plomb, Termites sur le patrimoine de la commune de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume, pour un montant maximum de 20 000 € H.T.
 

Décision n°83
Signer une convention de mise à disposition de locaux à titre gratuit (école maternelle et élémentaire Paul Barles) avec l’association Centre Social et Culturel, représentée par sa Présidente Madame Dominique, du jeudi 07 juillet 2016 au 24 août 2016.
 

Décision n°84
Un marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec la société ECVR Infra demeurant Espace Charlotte - Les Meissonniers à LA CRAU (83 260), concernant  la liaison douce - chemin du Moulin – Mission de Maîtrise d’Œuvre pour un montant de 5 500,00 € HT.
 

Décision n°85
Article 1 : d’annuler la décision n° 57/2013
Article 2 : d’appliquer le barème des participations familiales selon les activités tel que défini dans le tableau joint en annexe.
 

Décision n°86
Signer une convention de mise à disposition de la salle de spectacle « La Croisée des Arts » - Pôle Culturel Provence Verte avec le Conservatoire du Haut Var, représenté par Monsieur BOUYGUES, Président, le mardi 7 juin 2016, pour le spectacle du « Ballet Junior » – Elèves danseurs et musiciens du Conservatoire de Toulon-Provence-Méditerranée.
 

Décision n°87
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition de moyens techniques avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var à la piscine municipale, afin de pratiquer la natation dans le cadre de l’entrainement physique obligatoire à la profession de sapeur-pompier.
Article 2 : pour les entraînements des membres du service départemental d’Incendie et de Secours du Var, les horaires de fonctionnement sont fixés pour la période du 20 juin au 31 août 2016 : de 7h30 à 9h00
Article 3 : cette convention est consentie pour la période du 20 juin au 31 août 2016.
 

Décision n°88
Signer une convention de mise à disposition de la salle de spectacle « La Croisée des Arts » - Pôle Culturel Provence Verte avec l’école Jean Jaurès, représenté par Madame Michèle VENET, Directrice, le jeudi 9 juin 2016, pour le spectacle de fin d’année.
 

Décision n°89
Un marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec la société PROVENCE PLAT demeurant 41 rue des Rémouleurs à AVIGNON (84 000), concernant  la fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le service de soutien à domicile sur la commune de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume pour un montant maximum de 65 000,00 € HT/ an.
 

Décision n°90
Signer une convention de mise à disposition de la salle de spectacle « La Croisée des Arts » - Pôle Culturel Provence Verte avec le Conservatoire du Haut Var, représenté par Monsieur BOUYGUES, Président, le semadi 18 juin 2016 pour deux représentations du spectacle "Peter Pan".
 

Décision n°91
Signer une convention de mise à disposition de la salle de spectacle « La Croisée des Arts » - Pôle Culturel Provence Verte avec le Conservateur du Haut Var, représenté par son Président Monsieur BOUYGUES, le samedi 11 juin 2016 pour le concert des Ateliers Musiques Actuelles.
 

Décision n°92
Signer une convention de mise à disposition de la salle de spectacle « La Croisée des Arts » - Pôle Culturel Provence Verte avec l’école Paul Barles, représenté par Monsieur ZAMMIT, Directeur, le mardi 14 juin 2016 pour le spectacle de fin d’année.
 
Décision n°93
Un marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec la société ECVR Infra demeurant Espace Charlotte - Les Meissonniers à LA CRAU (83 260), concernant  la liaison douce – Ancienne Route d’Esparron – Mission de Maîtrise d’Œuvre pour un montant de 5 300,00 € HT.
 

Décision n°94
Signer une convention de collaboration relative à la diffusion d’une projection publique sur grand écran avec le Festival International d’Art Lyrique et l’Académie Européenne de Musique, le vendredi 8 juillet 2016 à 21h30 pour l’œuvre de Mozart « Cosi Fan Tutte » sur le Parvis Charles II d’Anjou.
 

Décision n°95
Signer une convention de mise à disposition du Jardin de l’Enclos avec l’association « Art Scène Danse Studio » représentée par sa Présidente Madame Nathalie FABREGAT le samedi 18 juin 2016.
 

Décision n°96
Signer une convention de mise à disposition de la salle de spectacle « La Croisée des Arts » - Pôle Culturel Provence Verte avec le l’école Jean Moulin, représentée par son Directeur Monsieur Bruno PICAUDÉ, le jeudi 23 juin 2016 pour le spectacle Dumixte de fin d’année.
 

Décision n°97
Un marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec la société COLAS MIDI MEDITERRANNEE demeurant à La Seyne sur Mer , concernant  la liaison piétonne au chemin des Batailloles pour un montant de 106 393.20 € HT.
 

Décision n°98
Article 1 : de signer une convention de résidence d’artistes avec la « compagnie Marina Torres ». Cette compagnie a pour but de favoriser les échanges en organisant des actions dans le domaine artistique pluridisciplinaire, notamment pour l’accueil d’artistes en résidence, la création et la réalisation, la promotion et la diffusion de spectacles.
Article 2 : Cette convention a pour objet la mise à disposition de la salle de spectacle de la Croisée des Arts  :

  • Du lundi 29 au mercredi 31 août 2016          de 9h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h30
  • Du lundi 24 au vendredi 28 octobre 2016     de 9h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h30
  • Du lundi 13 au vendredi 17 février 2017       de 9h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h30
  • Du mardi 18 au vendredi 21 avril 2017         de 9h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h30
 

Décision n°99
Signer une convention de mise à disposition de la salle de spectacle « La Croisée des Arts » - Pôle Culturel Provence Verte avec l’école Jean Moulin, représentée par son Directeur Monsieur Bruno PICAUDÉ, le mardi 28 juin 2016 pour le spectacle de fin d’année du cycle II.
 

Décision n°100
Signer une convention de mise à disposition de la salle de spectacle « La Croisée des Arts » - Pôle Culturel Provence Verte avec l’école Jean Moulin, représentée par son Directeur Monsieur Bruno PICAUDÉ, le jeudi 30 juin 2016 pour le spectacle de fin d’année.
 
Décision n°101
Signer une convention de mise à disposition de la salle de spectacle « La Croisée des Arts » - Pôle Culturel Provence Verte avec l’association La Voix Aurélienne, représentée par son Président, Monsieur Jean-Pierre DEMERENS, le samedi 25 juin 2016 pour le spectacle « Si le cinéma m’était chanté ».
 

Décision n°102
Signer une convention de mise à disposition gratuite du hall d’exposition de « La Croisée des Arts – Pôle Culturel Provence Verte » avec Madame Mélusine MARTIN, artiste indépendant, du 27 juin au 10 juillet 2016.