Décisions prises au cours du 1er trimestre 2015 |
Décision n°1
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Un marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec l’entreprise TIXIT demeurant 4 rue Ettore Bugatti à Haguenau (67500), concernant la fourniture et installation de rayonnages d’archives pour le pôle culturel sur la commune de Saint Maximin la Sainte Baume, pour un montant de 5 252,00 € H.T. |
| Décision n°2 |
Un marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec la société TECHNOFRANCE demeurant Lieu dit sous la côte à Poncin (01450), concernant la fourniture et pose de cases pour l’extension du columbarium du cimetière sur la commune de Saint Maximin la Sainte Baume, pour un montant de 7 001,28 € H.T. |
| Décision n°3 |
Un marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec la société SUD TP2 demeurant N°40 ZI Avon à Gardanne (13120), concernant la création d’avaloirs sur le réseau pluvial existant sur la commune de Saint Maximin la Sainte Baume, pour un montant de 9 385,00 € H.T. |
| Décision n°4 |
Un marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec la société SOL-ETUDE demeurant ZAC Les Ferrages à Tourves (83170), concernant la reconnaissance des sols par une étude géotechnique préalable (G1) avant la construction d’un complexe sportif sur la commune de Saint Maximin la Sainte Baume, pour un montant de 1 858,00 € H.T. |
| Décision n°5 |
| Un marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec la société BUREAU ALPES CONTRÔLES demeurant Espace Beethoven 2B 1200 Route des Lucioles à VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS (06560), concernant la mission de coordination sécurité et protection de la santé pour des travaux de voirie et réseaux divers sur la commune de Saint Maximin la Sainte Baume, pour un montant estimatif annuel de 17 311,00 € H.T. |
| Décision n°6 |
Un marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec la société ENVÉO INGENIERIE demeurant 931 Boulevard de Lavaux à la Ciotat (13600), concernant la mission de maîtrise d’oeuvre pour le collecteur final d’assainissement Route d’Esparron sur la commune de Saint Maximin la Sainte Baume, pour un montant de 13 150,00 € H.T. |
| Décision n°7 |
Un marché subséquent sera signé avec la BANQUE POSTALE demeurant N°115 Rue de Sèvres à Paris (75275), concernant l’achat d’un véhicule « balayeuse Swingo FR Séries» et d’un véhicule « laveuse L3 » pour la commune de Saint Maximin la Sainte Baume, pour un montant de 166 628.35 € H.T. |
| Décision n°8 |
Un avenant au marché sera signé avec la société VBTP demeurant Pôle BTP Emile Donat 128 Allée Sébastien Vauban à Fréjus (83600), dans le cadre du marché relatif aux Travaux de remplacement de conduites d’eau potable – Lot n°2 – Chemin du Claret (pose de trois nouveaux compteurs) |
| Décision n°9 |
Un marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec la société FRANS BONHOMME, demeurant ZI les Consacs à Brignoles (83 170), concernant l’achat de 200 compteurs d’eau, pour le Service des Eaux de la ville, pour un montant de 5 210,00 € H.T. |
| Décision n°10 |
Article 1 : de signer un contrat de bail à ferme avec Madame Chantal HUGOU épouse BARTHELEMY qui met à disposition de la commune, représentée par Madame Christine LANFRANCHI/DORGAL, Maire, une propriété rurale situé sur la commune pour une contenance totale de 1 ha 35 a 28 ca, lieu-dit Bauquières, parcelle AI 86 et AI 87. Article 2 : le présent bail est consenti pour une durée de trois années entières et consécutives renouvelable deux fois par tacite reconduction, sauf clause de dedite prévue au code rural. Article 3 : il est convenu avec le bailleur que les parcelles louées seront mises à disposition gracieusement par la commune à l’association « les Jardiniers de St Maximin » en vue de la création de jardins familiaux. |
| Décision n°11 |
Article 1 : de mettre à disposition de Monsieur Manuel BORGES DIAS un appartement sis 6 boulevard Rey, comprenant 1 pièce principale, une salle d’eau, 1 WC. Article 2 : fixe l’indemnité d’occupation à 225 € par mois payable dès réception de l’avis des sommes à payer. |
| Décision n°12 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition de locaux à titre gratuit, sis domaine de Sceaux à Saint-Maximin, à l'association "Mohicans Maximinois", représentée par son président Monsieur Jean François Gay. Article 2 : la mise à disposition est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d'un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction, et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°13 |
Article 1 : de signer une convention relative aux opérations de mise sous plis pour les élections départementales 2015 pour les communes du canton de Saint-Maximin. Article 2 : La convention fixe les obligations réciproques de chacune des parties et détermine les conditions matérielles et financières liées aux opérations de mise sous plis des documents électoraux. |
| Décision n°14 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition de locaux à titre gratuit sis Ecoles Maternelles et Elémentaires Paul Barles – route de Marseille, à l’association « Centre Social et Culturel ». Article 2 : cette convention a pour objet l’utilisation des locaux précités pour la promotion et la pratique de l’accordéon chromatique dans tous ses répertoires. |
| Décision n°15 |
Un marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec la société POINT P, demeurant ZI les Consacs à Brignoles (83 170), concernant l’achat de divers matériaux, pour le Service des Eaux de la ville, pour un montant de 4 368,30 € H.T. |
| Décision n°16 |
Article 1 : de signer une convention de prestation de service avec l’association interprofessionnelle de santé au travail du Var – AIST83 Article 2 : cette convention a pour objet l’affectation d’un médecin du travail qui utilisera, dans le cadre de sa mission, tous les moyens humains notamment les IDEST, les AST, et les IPRP et matériels dont dispose l’association Article 3 : la présente convention est valable jusqu’au 31 décembre 2015. |
| Décision n°17 |
Article 1 : de signer une convention avec la CAF du Var qui définit les modalités d’intervention et de versement de la prestation de service Contrat « enfance et jeunesse » (Psej). Article 2 : cette convention a pour objet de :
Article 3 : la présente convention prend effet au jour de sa signature par l’ensemble des parties jusqu’au 31 décembre 2017 |
| Décision n°18 |
Article 1 – le montant de la redevance citée en objet est fixé au taux maximum tel qu’issu de la formule de calcul du décret visé ci-dessus. Article 2 - Ce montant sera revalorisé automatiquement chaque année par application du linéaire arrêté à la période susvisée et de l’index ingénierie mesuré au cours des douze mois précédant la publication de l’index connu au 1er janvier. La recette correspondant au montant de la redevance perçu sera inscrite au compte 70323. Article 3 - La redevance due au titre de 2014 est fixée en tenant compte de l’évolution sur un an de l’indice ingénierie à partir de l’indice connu au 1er janvier de cette année et publié au Journal Officiel, soit une évolution de 15,0 % par rapport au montant issu de la formule de calcul du décret précité. Article 4 – le montant de la redevance citée en objet est calculé comme suit :
Soit une redevance d’occupation du domaine public 2015 Article 5 - le Directeur Général des Services et le Trésorier de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente décision. |
| Décision n°19 |
Un marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec la société SOVAL, demeurant ZI Estroublans – n°5, rue Lisbonne à Vitrolles (13 127), concernant l’achat de divers matériaux, pour le Service des Eaux de la ville, pour un montant de 5 466,40 € H.T. |
| Décision n°20 |
Article 1 : de signer une convention d’utilisation des locaux du collège Henri Matisse (plateau sportif) avec le Département et l’association Mohicans Maximinois représentée par son président, Monsieur Jean-François GAY. Article 2 : cette convention a pour objet l’utilisation des locaux précités du 28 au 29 mars 2015 par l’association Mohicans Maximinois. |
| Décision n°21 |
Article 1 : de signer une convention tripartite d’utilisation des locaux du collège Henri Matisse (hall) avec le Département et l’association L’Alen représentée par sa Présidente, Madame Laure-Lise SIVIRAGOL Article 2 : cette convention a pour objet l’utilisation des locaux précités les samedis 21 et 28 mars 2015 par l’association L’Alen. |
| Décision n°22 |
Article 1 : de mettre à disposition de Madame Anne-Marie CEDENILLA un appartement sis Domaine de Sceaux, comprenant 1 cuisine, 1 séjour, 3 chambres, 1 salle de bain + 1 WC – 1 débarras Article 2 : de fixer l’indemnité d’occupation à 220 € par mois payable dès réception de l’avis des sommes à payer. Article 3 : Cette attribution prendra effet à partir du 1er mars 2015 pour une période de 1 an, éventuellement renouvelable. |
| Décision n°23 |
Article 1 : de signer une convention d’utilisation des locaux à titre gratuit (salle Transsibérien de l’Espace Gare) avec l’association Accordéon Saint-Maximin. Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°24 |
Un avenant au marché sera signé avec la société VBTP demeurant Pôle BTP Emile Donat 128 Allée Sébastien Vauban à Fréjus (83600), dans le cadre du marché relatif aux Travaux de remplacement de conduites d’eau potable – Lot n°3 – Route de Bras (modification des quantités). |
| Décision n°25 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition gratuite à l’association ou à l’artiste indépendant le hall d’exposition de la Croisée des Arts – Pôle Culturel Provence Verte sis Place Malherbe Article 2 : cette convention est faite à titre précaire et révocable à tout moment pour des motifs d’intérêt général. |
| Décision n°26 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle Antarès – route de Bras à St-Maximin-la-Ste-Baume à l’association « Club de Boxe Anglaise » (tous les lundis de 17h à 19h30, tous les mercredis et vendredis de 17h15 à 19h30). Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°27 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition gracieuse de la salle Antarès – route de Bras à St Maximin-la-Ste-Baume à l’association « Savate Boxe Française » représentée par sa Présidente Madame Valérie ARPUTZO (tous les mardis de 18h30 à 22h30, tous les mercredis de 19h15 à 22 h et tous les samedis de 10h à 12 h) Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°28 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gracieux à l’association « Calinours » représentée par sa Présidente Madame Patricia VASCHALDE
Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°29 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition gracieuse du gymnase Coubertin – rue Vaucanson à St Maximin-la-Ste-Baume à l’association « Comité d’Action Sociale » représentée par sa Présidente Madame Christine CELSAN (tous les vendredis de 19h à 22 h) Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°30 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition gracieuse du gymnase Coubertin – rue Vaucanson à St Maximin-la-Ste-Baume à l’association « Cano de Balèsto » représentée par sa Présidente Madame Aurélie MICHEL (tous les dimanches de 9h à 13 h). Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°31 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition gracieuse de la maison de Quartier – chemin du Deffends à St Maximin-la-Ste-Baume à l’association « Centre Social et Culturel » représentée par sa Présidente Madame Dominique VIE (tous les mardis et vendredis de 13h45 à 18h30) Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°32 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition gracieuse du gymnase Leï Garrus – quartier les Anges à St Maximin-la-Ste-Baume à l’association « Club de Badminton » représentée par son Président, Monsieur Gilbert PEINOIT (tous les mardis de 17h30 à 22h30 et tous les jeudis de 17h30 à 22h30). Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°33 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition gracieuse du gymnase Leï Garrus – quartier les Anges à St Maximin-la-Ste-Baume à l’association « Club de tennis de table » représentée par son Président, Monsieur Eugène CARUSO (tous les lundis et vendredis de 17h30 à 20 h et tous les mercredis de 17h15 à 21 h) Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°34 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition gracieuse de la salle du 1er étage de l’espace Louis Rostan – rue Colbert à St Maximin-la-Ste-Baume à l’association « Club de yoga » représentée par sa Présidente Madame Hélène CORTEZ (tous les lundis de çh à 12h30 et de 15h à 20 h, tous les mardis de 18h à 20h30, tous les mercredis de 18h à 19 h, tous les jeudis de 9h à 12h et de 17 h à 19h30 et tous les vendredis de 12 h à 13 h). |
| Décision n°35 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition gracieuse de la salle Marcantetti – rue Vaucanson à St Maximin-la-Ste-Baume à l’association « Club gymnique » représentée par son Président Monsieur Frédéric BOURNIQUEL (tous les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 16h30 à 20h30, tous les mercredis de 12h à 20 h et tous les samedis de 9h30 à 18 h) |
| Décision n°36 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition gracieuse du dojo – boulevard Rey à St Maximin-la-Ste-Baume à l’association « Ecole Vietnamienne d’Arts Martiaux (E.V.A.M)» représentée par son Président Monsieur Jean Jacques MINASSYAN (tous les mardis et jeudis de 17 h à 21 h30, tous les vendredis de 18 h à 20 h, tous les samedis de 10 h à 12 h et de 14 h à 17 h et tous les dimanches de 10 h à 12 h. Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°37 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit à l’association « Handball Club Saint-Maximin » représentée par sa Présidente Madame Jovanka JEREMIC Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°38 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit la mezzanine du gymnase Leï Garrus – quartier les Anges à St Maximin-la-Ste-Baume à l’association « Judo Club » représentée par son Président, Monsieur Laurent BOUBY (tous les mardis et vendredis de 17h15 à 21h30, tous les mercredis de 17h15 à 21h et tous les samedis de 9 h à 12 h). Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°39 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle Thalys des préfabriqués de l’Espace Gare – chemin de la Gare à St Maximin-la-Ste-Baume à l’association « La Madalenenco » représentée par son Président, Monsieur René RAYBAUD tous les vendredis de 14 h à 17 h. Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°40 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle Transsibérien des préfabriqués de l’Espace Gare – chemin de la Gare à St Maximin-la-Ste-Baume à l’association « L’autre Corps » représentée par sa Présidente, Madame Josiane GUMUCHIAN (toul les lundis de 10 h à 11 h et tous les jeudis de 18 h30 à 20 h). Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°41 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit à l’association « le Cèdre » représentée par sa Présidente Madame Monique ANFRE Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°42 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition gracieuse de la salle Elysium – MJA – bd Rey à St Maximin-la-Ste-Baume à l’association « les Doigts de Fées » représentée par sa Présidente, Madame Chantal MAUREL (tous les jeudis de 9h30 à 17 h. Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°43 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition gracieuse le gymnase Henri Matisse – route de Nice à St Maximin-la-Ste-Baume à l’association « Acrotramp Saint-Maximin » représentée par son Président, Monsieur Patrick SAUVAGE (tous les samedis de 9h à 12h.) Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°44 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit du dojo – bd Rey à St Maximin-la-Ste-Baume à l’association « Aïkido Saint Maximin » représentée par son Président, Monsieur Jean-Marie RODRIGUEZ (tous les lundis et mercredi de 18h à 21 h et tous les samedis de 8h à 10h) Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°45 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit à l’association « Aïna » représentée par son Président, Monsieur Olivier IMBERT de :
Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°46 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle Train Bleu des préfabriqués de l’Espace Gare – chemin de la Gare à St Maximin-la-Ste-Baume à l’association « Atelier Informatique Saint-Maximin » représentée par son Président, Monsieur André SENECHAL(tous les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 14 h à 18 h) Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°47 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit avec l’association « Alcool Assistance » de :
Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°48 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle Transsibérien des préfabriqués de l’Espace Gare – chemin de la Gare à St Maximin-la-Ste-Baume à l’association « Alzheimer aidants Var » représentée par sa Présidente, Madame Florence NOZZI-MARROT (tous mardis et jeudis de 10 h à 17 h) Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°49 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit avec l’association « Amicale Nord Sud » de :
Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°49 bis |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition gracieuse de la salle Janus – MJA – bd Rey à Maximin-la-Ste-Baume à l’association « Arc en Ciel » représentée par sa Présidente Madame Brigitte HENDAOUI (tous les jeudis et vendredis de 9h30 à 17 h). Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°50 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition gracieuse à l’association « Archipel des Arts » représentée Présidente Madame Florence LEDENT de :
Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°51 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition gracieuse de la salle Orient Express des préfabriqués de l’Espace Gare – chemin de la Gare à St-Maximin-la-Ste-Baume à l’association « Artemporel » représentée par son Président, Monsieur Sylvain GALLARD (tous les lundis de 9h à 12h, de 14 h à 17h et 17h30 à 20h, tous les jeudis de 9h à 12h, de 14h à 17h et tous les vendredis de 9h à 17h30) |
| Décision n°52 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition gracieuse de la salle Micheline des préfabriqués de l’Espace Gare – chemin de la Gare à St-Maximin-la-Ste-Baume à l’association « Atelier Aurélia» représentée par sa Présidente, Madame Marcelle RIDEL (tous les lundis de 17h à 20h30, les mercredis de 14h à 17h et tous les jeudis de 13h30 à 17 h) |
| Décision n°53 |
| Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle Neptune avec l'association "Athanor" représentée par sa présidente, Madame Nicole Myskowski, tous les mardis de 14h à 16h30. Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°54 |
| Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit du gymnase Henri Matisse, route de Nice à Saint-Maximin, pour l'association "Athlétic Basket Club" représentée par sa présidente Nathalie Giat, tous les lundis de 17h15 à 20h30, tous les mardis de 17h15 à 22h15, tous les mercredis de 17h15 à 22h15, tous les jeudis de 17h15 à 22h15 et tous les vendredis de 17h15 à 22h30. Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°55 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit du gymnase Leï Garrus – quartier les Anges à St Maximin-la-Ste-Baume à l’association « Saint Max Futsal » représentée par son Président, Monsieur Vincent LAMBERT (tous les vendredis de 20h15 à 22h30 et tous les samedis de 9h à 13h) |
| Décision n°55 bis |
| Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit à l'association "Saint Max Futsal" : - le gymnase Henri Matisse, route de Nice à Saint-Maximin, tous les lundis de 20h30 à 22h30. - le gymnase de Coubertin, rue Vaucanson à Saint-Maximin, tous les mardis de 17h à 22h30, tous les mercredis à 19h30 et tous les jeudis de 20h15 à 22h30. Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°56 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit à l’association « Saint-Max Gym » représentée par sa Présidente, Madame Bernadette SCOCCI de : Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°57 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit du gymnase Leï Garrus – qt les Anges à St Maximin-la-Ste-Baume à l’association « Saint-Max System » représentée par sa présidente, Madame Karine BARRÉ (tous les samedis de 14h à 18h) Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°58 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit à l’association « S’entretenir » représentée par sa Présidente, Madame Joë GIRAUD de : Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°59 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle Thalys des préfabriqués de l’Espace Gare – chemin de la Gare à St Maximin-la-Ste-Baume à l’association « S’entretenir » représentée par sa présidente Madame Joë GIRAUD, et à l’association « Tous Ensemble » représentée par Monsieur Alain BELATRECHE (tous les mercredis et jeudis de 8h à 13 h) Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°60 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit de la mezzanine du gymnase Leï Garrus – qt les Anges à St Maximin-la-Ste-Baume à l’association « Taekwondo » (tous les lundis de 18h à 21h30) Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°61 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit à l’association « Tarot Club » représentée par son Président, Monsieur Roger ROUX : Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°62 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition gracieuse de la salle Janus – MJA – bd Rey à St-Maximin-la-Ste-Baume à l’association « Ligue des Droits de l’Homme (tous les 3ème mercredis de chaque mois de 20h15 à 23h) Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°63 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition gracieuse de la salle Elysium – MJA – bd Rey à St-Maximin-la-Ste-Baume, à la « Fédération des Œuvres Laïques – F.O.L 83 – Lire et Faire Lire » représentée par son président, Monsieur Alain PARIZOT (tous les mardis de 12 h à 14 h) Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°64 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit à l’association « Musique Saint-Maximin » représentée par son Président, Monsieur Samuel LE METER : Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°65 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit à l’association « Mohicans Maximinois » représentée par son Président Monsieur Jean François GAY : Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°66 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit à l’association « Music’Oll » représentée par sa Présidente Madame Jeanne TAIEB : Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°67 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit à l’association « Pack à grimpe » représentée par sa Présidente Madame Pascale SARR : Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°68 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit à l’association « Saint-Maximin Athlétic Club – SMAC » représentée par son Président, Monsieur Pierre PESCE / Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°69 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition gracieuse de la salle Micheline de l’Espace Gare – chemin de la Gare à St Maximin-la-Ste-Baume à l’association « Saga Théâtre » représentée par son Président Monsieur Michel PEGOURIE (tous les jeudis de 17h30 à 20h) |
| Décision n°70 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle Elysium – MJA – bd Rey à St-Maximin-la-Ste-Baume, à l’association « Plaisir du Sport en Provence », tous les lundis de 9h à 12h et de 14h à 17h, tous les mardis et vendredis de 9h à 12h et de 14h à 17h, tous les mercredis de 14h à 16h30 et de 19h à 22h et tous les jeudis de 18h à 22h15). Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°71 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit du gymnase Leï Garrus – qt les Anges à St-Maximin-la-Ste-Baume à l’association « Volley Club » (tous les lundis de 20 h à 22h30, tous les mercredis de 21h à 22h30 et tous les samedis de 19h30 à 22h) Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°72 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle octogonale de l’école Grand Pin – route de Bras à St Maximin-la-Ste-Baume à l’association « Arédanse » (tous les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 18h15 à 21h30, tous les mercredis de 14h à 21h30 et tous les samedis de 10h à 18h30) Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°73 |
| Annulée |
| Décision n°74 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle polyvalente de l’école élémentaire Paul Barles, route de Marseille à St Maximin-la-Ste-Baume avec l’association « Savate Boxe Française » tous les vendredis de 18h à 19h) Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°75 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit de la bibliothèque de l’école Jean Moulin – chemin des Vertus à St Maximin-la-Ste-Baume avec l’association « Centre Social et Culturel » (tous les mardis et vendredis de 16h15 à 18h15) Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°76 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle informatique de l'école Victor Hugo avec l'association "Centre Social et Culturel" tous les lundis et jeudis de 16h15 à 18h15. Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°77 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle de motricité de l’école Paul Verlaine – chemin des Vertus à St-Maximin-la-Ste-Baume avec l’association « La Vague » (tous les vendredis de 18h30 à 20h30) Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°78 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle de motricité de l’école Victor Hugo – chemin de la Gare à St-Maximin-la-Ste-Baume avec l’association « La Vague » (tous les lundis de 18h30 à 20h30). Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°79 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit avec l’association « Les ateliers de yoga » de la salle polyvalente de l’école élémentaire Paul Barles – rte de Marseille à St-Maximin-la-Ste-Baume (tous les samedis de 9h à 11 h). Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°80 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit avec l’association « L’Alen » de la salle polyvalente et hall d’entrée de l’école élémentaire Paul Barles – rte de Marseille à St-Maximin-la-Ste-Baume (tous les mardis de 18h30 à 22h et tous les samedis de 13h à 19h30) Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°81 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit avec l’association « Saint Max Gym » de la salle de motricité de l’école Paul Verlaine – chemin des Vertus à St-Maximin-la-Ste-Baume (tous mercredis de 14h à 17h) Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°82 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit avec l’association « Saint Max Gym » de la salle de motricité de l’école Victor Hugo – chemin de la Gare à St-Maximin-la-Ste-Baume (tous mercredis de 18h30 à 19h30) Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°83 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit avec l’association « Saint Max System » de la salle de motricité de l’école Victor Hugo – chemin de la Gare à St-Maximin-la-Ste-Baume (tous mercredis de 14h à 18h)) Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°84 |
| Annulée |
| Décision n°85 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit avec l’association « Saint-Max Athlétic club » de la salle polyvalente de l’école élémentaire Paul Barles à St-Maximin-la-Ste-Baume (tous les mercredis de 18h30 à 20h30) Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°86 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit avec l’association « La Voix Aurélienne » de la salle de motricité de l’école Victor Hugo à St-Maximin-la-Ste-Baume (tous les mercredis de 20h à 22h30) Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°87 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit avec l’association « Saint Maximinoise de Viet Taï Chi » de la salle polyvalente de l’école élémentaire Paul Barles (tous les lundis de 18h30 à 20h et tous les jeudis de 18h30 à 19h30) Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°88 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit avec l’association « Taekwondo Club Varois » de la salle de motricité de l’école Victor Hugo – chemin de la Gare à Saint-Maximin-la-Sainte-Baume (tous les samedis de 9h à 12h) Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°89 |
Article 1 : de signer un avenant N° 1 à la convention portant mise à disposition d’un terrain départemental cadastré AM 449, lieu-dit « l’Enclos » sur la commune de St Maximin avec la Conseil Général Article 2 : cette convention a pour objet de fixer les modalités de l’installation de la logistique d’un chantier servant de base de vie à une entreprise mandatée par la commune afin de procéder à la réfection des façades de l’Hôtel de Ville. Article 3 : Cette mise à disposition est consentie et acceptée pour la période commençant à courir à compter de la date de signature et jusqu’au 31 octobre 2015. |
| Décision n°90 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition gracieuse de la salle Orient Express de l’Espace Gare – chemin de la Gare à St Maximin-la-Ste-Baume à l’association « Saga Théâtre » représentée par son Président Monsieur Michel PEGOURIE (tous les mercredis de 14h à 17 h)) |
| Décision n°91 |
Article 1 : de mettre à disposition de Monsieur Jacques PEREZ un appartement sis 16 HLM le Défends III comprenant 1 cuisine, 1 séjour, 2 chambres, 1 salle de bain, le tout meublé, à compter du 1er avril jusqu’au 30 juin 2015, renouvelable 1 fois. Article 2 : cette attribution est accordée moyennant une participation journalière à hauteur de 9,35 €. Cette participation vise à couvrir les frais d’utilisation et plus spécialement l’eau, l’électricité, le chauffage, … |
| Décision n°92 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition de locaux à titre gratuit avec l’association « Musique Saint-Maximin » Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°93 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit avec l’association « Bharat Kalaï ou les Arts indiens » de la salle de motricité de l’école Paul Verlaine– chemin des Vertus à Saint-Maximin-la-Sainte-Baume (tous les samedis de 14h à 17h) Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°94 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit avec l’association « Art Scène Danse Studio » de la salle de motricité de l’école Victor Hugo – chemin de la Gare à Saint-Maximin-la-Sainte-Baume (tous les mardis, jeudis et vendredis de 18h15 à 23h), et de la salle de motricité de l'école Paul Verlaine tous les samedis de 9h30 à 12h30. Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°95 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition à titre gratuit avec l’association «AcroTramp», de la salle Marcantetti, rue Vaucanson à Saint-Maximin, tous les vendredis de 20h30 à 22h30 et tous les samedis de 18h15 à 20h15. Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°96 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition de locaux à titre gratuit avec l’association « Vo Tu Quy – Kung Fu Sino Vietnamien » Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°97 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition de locaux à titre gratuit avec l’association « Taekwondo Club Varois » Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°98 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition de locaux à titre gratuit avec l’association « Saint-Max Gym » Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°99 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition de locaux à titre gratuit avec l’association « Saint-Max Futsal » Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°100 |
Article 1 : de signer une convention de mise à disposition de locaux à titre gratuit avec l’association « Handball Club Saint-Maximin » Article 2 : cette convention est consentie à titre précaire et révocable pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable tous les ans par tacite reconduction et pour une période ne pouvant excéder douze ans. |
| Décision n°101 |
Article 1 : de mettre à disposition à titre gratuit un terrain, parcelle AI 86 et parcelle AI 87 lieu-dit les Bauquières à St Maximin-la-Ste-Baume, d’une superficie totale de 13 528 m2 à l’association « Les Jardiniers de Saint-Maximin » Article 2 : les seules activités autorisées sur les parcelles seront celles prévues par l’objet associatif de l’association, à savoir la création et l’animation d’un jardin partagé. Article 3 : en cas de dissolution de l’association, la présente convention sera résiliée de plein droit. |