DECISIONS DU 4 ème TRIMESTRE 2010
 

Décision n°55 - Un marché à procédure adapté (MAPA) a été signé avec l'entreprise SUD TP2, demeurant à Gardanne, concernant l'extension du réseau AEP, route de Bras, pour un montant de 3 975 € HT.

 
Décision n°56 - Un marché à procédure adapté (MAPA) a été signé avec l'entreprise SUD TP2, demeurant à Gardanne, concernant la reprise des réseaux AEP et UP, impasse Barthélémy, pour un montant de 16 175 € HT.
 
Décision n°57 - En attente
 
Décision n°58 - Un marché à procédure adapté (MAPA) a été signé avec le bureau d'études BECS demeurant à Cuers, concernant la mission SPS relative à l'aménagement du chemin du Grand Rayol, pour un montant total de 1 642.50 € HT.
 
Décision n°59 - Un marché à procédure adapté (MAPA) a été signé avec la SARL Elan Développement demeurant à Le Lez (34), concernant la mission d'assistance à maîtrise d'oeuvre en vue d'une délégation de service public relative à l'exploitation d'une salle de cinéma, pour un montant de 13 000 € HT.
 
Décision n°60 - Annulée
 
Décision n°61 - Un marché à procédure adapté (MAPA) a été signé avec la société Eiffage demeurant à Brignoles concernant la réfection du revêtement de la cour sud de l'école Grand Pin pour un montant de 10 138.80 € HT.
 
Décision n°62 - Un marché à procédure adapté (MAPA) a été signé avec la société PACA Motoculture demeurant à Peynier, concernant l'achat d'un nettoyeur de terrain synthétique pour un montant de 7 750 € HT.
 
Décision n°63 - Un marché à procédure adapté (MAPA) a été signé avec la société Casal Sport, demeurant à Puget sur Argens, concernant la fourniture et la pose de bancs aux vestiaires du stade pour un montant total de 6 649.33 € HT.
 
Décision n°64 - Un marché à procédure adapté (MAPA) a été signé avec le groupement Eiffage ARTP, concernant l'aménagement du chemin du Grand Rayol pour un montant de 229 861 € HT.
 
Décision n°65 - Souscription d'un contrat de prêt auprès du Crédit Agricole, d'un montant de 1 000 000 €, sur 20 ans, au taux de 3.02%.
 
Décision n°66 - Souscription d'un contrat de prêt auprès de DEXIA Crédit Local, d'un montant de 375 000 €, sur 15 ans, au taux de 1.85%.
 
Décision n°67 - Un marché à procédure adapté (MAPA) a été signé avec l'entreprise SUD TP2, demeurant à Gardanne, concernant l'extension du réseau EU, chemin du Grand Rayol,, pour un montant de 25 730 € HT.
 
Décision n°68 - Un marché à procédure adapté (MAPA) a été signé avec l'entreprise Point P demeurant à Brignoles concernant l'achat de 100 compteurs volumétriques "Aquadis Plus" pour un montant de 2 990 € HT.
 
Décision n°69 - Un marché à procédure adapté (MAPA) a été signé avec l'entreprise Point P demeurant à Brignoles concernant l'achat de divers matériaux pour un montant de 8 869.29 € HT.
 
Décision n°70 - Un marché à procédure adapté (MAPA) a été signé avec le groupement Eiffage ARTP, concernant la création du parking de la Basilique et la réfection de la rue de la Glacière pour un montant total de 402 711.34 € HT.
 
Décision n°71 - Un avenant a été signé avec le groupement Eiffage ARTP, relatif à l'aménagement des parkings Antarès et du Souvenir Français, de l'impasse des Aires et de la rue du cimetière, pour un montant de 15 873.74 € HT.
 
Décision n°72 - Un marché à procédure adapté (MAPA) a été signé avec Concept Glace, demeurant à Orcires (05) concernant la location, le transport, le montage et démontage d'une patinoire pour un montant de 29 500 € HT, soit 35 282 € TTC.
 
Décision n°73 - Un marché à procédure adapté (MAPA) a été signé avec la société Pourrière demeurant à Saint Maximin, concernant le programme de mise en lumière pour les fêtes de fin d'année 2010, pour un montant de 68 650 € HT, soit 82 105.04 € TTC.
 
Décision n°74 - Vente en totalité des SICAV-FCP détenues sur le compte titres de valeurs mobilières n°083013 003268 provenant de la répartition du BONI de liquidation de la SEM Le Clos suite à une assemblée générale en date du 2 décembre 2005. Conformément à la décision 1/2006, ils avaient été placés sous forme de CDC TRESOR PREMIERE MONETAIRE pour un montant de 1 027 417.95 €.
 
Décision n°75 - Un marché à procédure adapté (MAPA) a été signé avec la société CARATS pour une durée de six mois concernant la surveillance nocturne des bâtiments communaux et du parking des Cerisiers pour un montant estimatif de 74 268 € HT.