DECISIONS PRISE AU COURS DU 1er TRIMESTRE 2009 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Décision n°1/2009 Un marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec le Bureau d’Etudes BECS, demeurant ZAC des Bousquets – 126, rue de l’Evolution à Cuers (83 390), concernant la Mission de Coordination SPS relative à l’extension des réseaux route de Marseille, pour un montant de 1 512,00 € H.T. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Décision n°2/2009 Un marché à procédure adaptée (MAPA) sera signé avec la société MFCI pour la fourniture de petit matériel de restauration pour l’EHPAD de Saint Maximin avec un montant de 25 872,12 € H.T |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Décision n°3/2009 Un marché à procédure adaptée (MAPA) sera signé avec la société SOVADIF pour la fourniture de chariots de restauration pour l’EHPAD de Saint Maximin avec un montant de 22 757 € H.T |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Décision n°4/2009 De revaloriser le montant de la vacation funéraire allouée à la police municipale pour les opérations funéraires selon les conditions fixées par les textes, à la somme de 25 €. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Décision n°5/2009 De désigner le cabinet GRIMALDI pour intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune dans les actions intentées contre elle. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Décision n°6/2009 D’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention de partenariat du cinéma itinérant n° 28/2009 avec la Ligue de l’Enseignement – FOL du Var, pour une durée de un an à compter du 1er janvier 2009. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Décision n°7/2009 Un marché à procédure adaptée (MAPA) sera signé avec la société ABENA- FRANTEX pour la fourniture de produits d’incontinence pour l’EHPAD de Saint Maximin avec un montant estimatif annuel de 21 880.55 € HT. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Décision n°8/2009 Un marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec l’Entreprise ARTP, demeurant ZA du Viaduc – Avenue des 5 Ponts à Saint Maximin la Sainte Baume (83 470), concernant les travaux d’extension des réseaux d’alimentation en AEP et renouvellement du réseau d’assainissement Quartier Saint Pilon / Route de Marseille, pour un montant de 152 424,00 € H.T. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Décision n°9/2009 Un marché à procédure adaptée (MAPA) sera signé avec la société BIOS pour la fourniture et maintenance de matériel informatique pour l’EHPAD de Saint Maximin avec un montant de 12 292.00 € HT. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Décision n°10/2009 Un marché à procédure adaptée (MAPA) sera signé avec M. COURATIN Christophe, Consultant Ressources Humaines, pour la mission de diagnostic et de modernisation de l’organisation de la collectivité pour un montant de 17 500 € H.T |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Décision n°11/2009 Un marché à procédure adaptée (MAPA) sera signé avec la société ASC2I pour la fourniture et maintenance d’un logiciel informatique médical pour l’EHPAD de Saint Maximin avec un montant de 6 635.56 € TTC. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Décision n°12/2009 De fixer à partir du 1er mars 2009 les tarifs de la salle des fêtes et du matériel tels que définis dans le tableau joint en annexe. TARIFS SALLE DES FÊTES
TARIFS MATÉRIEL
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Décision n° 13/2009 Un marché à procédure adapté (MAPA) sera signé avec l’Entreprise Pascal PORCHIA, demeurant 175, chemin du Grand Rayol à Saint Maximin la Sainte Baume (83 470), concernant les travaux d’élagage et d’abattage de platanes sur la Commune, pour un montant de 19 422,00 € H.T. |