Conseil Municipal du 20 décembre 2018 |
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143 – CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DE LA SALLE DE CINEMA DU PÔLE CULTUREL La délibération a été adoptée à l'unanimité |
144 - TRANSFERT DES CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES AUX SERVICES DÉPARTEMENTAUX D’INCENDIE ET DE SECOURS DU VAR À LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION PROVENCE VERTE EN LIEU ET PLACE DES COMMUNES MEMBRES La délibération a été adoptée à l'unanimité |
145 - BUDGET COMMUNE / EXERCICE 2018 – DÉCISION MODIFICATIVE N°1 La délibération a été adoptée à l'unanimité |
146 - BUDGET EAU / EXERCICE 2018 – DÉCISION MODIFICATIVE N°1 La délibération a été adoptée à l'unanimité |
147 - BUDGET ASSAINISSEMENT / EXERCICE 2018 – DÉCISION MODIFICATIVE N°1 La délibération a été adoptée à l'unanimité |
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La délibération a été adoptée à l'unanimité |
149 - AVANCE DE TRÉSORERIE DU BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET DE L’EAU La délibération a été adoptée à l'unanimité |
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La délibération a été adoptée à l'unanimité |
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La délibération a été adoptée à l'unanimité |
152 - APPROBATION DU RÈGLEMENT DE FORMATION La délibération a été retirée en séance |
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La délibération a été adoptée à l'unanimité |
154 - COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE LA PROVENCE VERTE / RAPPORT D’ACTIVITÉ 2017 La délibération a été adoptée à l'unanimité |
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Alain Decanis : Je lis que les les travaux de restauration du Choeur de la Basilique s'élevant à 1 570 000 Euros HT seront fonancés par : Mireille Boeuf : Je n'ai pas le détail Christine Dorgal : Nous vous l'enverrons La délibération a été adoptée à l'unanimité |
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La délibération a été adoptée à l'unanimité |
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La délibération a été adoptée à l'unanimité |
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La délibération a été adoptée à l'unanimité |
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La délibération a été adoptée à l'unanimité |
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Alain Decanis : Les deux actions 1 et 2 représentent un total de 12 900 Euros HT. Ca fait beaucoup pour notre centre-ville qui est tout de même relativement réduit. Jacques Freynet : 4 500 Euros seront consacrés à la signalétique des seules rues de la République et de Gaulle, et 8 400 Euros au reste du centre-ville. Alain Decanis : Une fois que l'on a enlevé les rues de Gaulle et Répépublique il n'y a plus beaucoup d'espace commercial à signaler, 8 400 Euros ça fait tout de même beaucoup. a délibération a été adoptée à l'unanimité |
161 – LOGEMENT 20 RUE ESQUIROS / RÉPARATION CHAUFFE-EAU / REMBOURSEMENT FACTURE La délibération a été adoptée à l'unanimité |
162 – AUTORISATION À MONSIEUR LE MAIRE DE FAIRE PROCÉDER À LA DESTRUCTION DE VÉHICULES La délibération a été adoptée à l'unanimité |
163 – DÉGRÈVEMENT FACTURES D’EAU / 1er SEMESTRE 2018 La délibération a été adoptée à l'unanimité |
164 – DÉGRÈVEMENT FACTURES D’EAU / 2EME SEMESTRE 2018 La délibération a été adoptée à l'unanimité |
165 – ANNULATION FACTURES EAU / 1er SEMESTRE 2017 La délibération a été adoptée à l'unanimité |
166 – ANNULATION FACTURES EAU / 2ème SEMESTRE 2017 La délibération a été adoptée à l'unanimité |
167 – ANNULATION FACTURE ASSAINISSEMENT/ 1er SEMESTRE 2017 La délibération a été adoptée à l'unanimité |
168 – ANNULATION FACTURE ASSAINISSEMENT/ 2ème SEMESTRE 2017 La délibération a été adoptée à l'unanimité |
169 – INTEMPÉRIES DANS L’AUDE / VERSEMENT D’UNE SUBVENTION La délibération a été adoptée à l'unanimité |
170 – OCTROI SUBVENTION EXCEPTIONNELLE La délibération a été adoptée à l'unanimité |
171 – OCTROI SUBVENTION EXCEPTIONNELLE La délibération a été adoptée à l'unanimité |
172 – OCTROI SUBVENTION EXCEPTIONNELLE La délibération a été adoptée à l'unanimité |
173 – OCTROI SUBVENTION EXCEPTIONNELLE La délibération a été adoptée à l'unanimité |
174 – OCTROI SUBVENTION EXCEPTIONNELLE La délibération a été adoptée à l'unanimité |
175 – OCTROI SUBVENTION EXCEPTIONNELLE La délibération a été adoptée à l'unanimité |
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La délibération a été adoptée à l'unanimité |
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La délibération a été adoptée à l'unanimité |
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La délibération a été adoptée à l'unanimité |
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La délibération a été adoptée à l'unanimité |
180 – CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU SERVICE COMMUNAL D’ACCUEIL DES TRANSPORTS SCOLAIRES La délibération a été adoptée à l'unanimité |
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La délibération a été adoptée à l'unanimité |
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La délibération a été retirée en séance |
Alain Decanis : Monsieur le Maire. Il y a quelque temps je vous ai adressé une demande de motion pour manifester notre volonté de voir réouvrir la ligne ferroviaire Carnoules-Gardanne. Je vois qu'elle n'est pas à l'ordre du jour. Pourriez-vous nous indiquer quelle est votre position sur ce dossier. Horace Lanfranchi : Nous ne prendrons une position que lorsque les financeurs se seront décidés. Alain Decanis : A ce moment là une motion ne sera plus utile |