Conseil Municipal du 28 septembre 2017 |
|
|
131 – APPROBATION DE LA MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME
Alain Decanis: Cette révision du PLU a pour but essentiel de nous vendre l’aménagement d’un nouveau lotissement dans le prolongement du cimetière, entrainant par la même la nécessité d’en créer un nouveau sur la route de Bras en pleine campagne. Philippe Hrynda : Si vous maintenez votre décision d'aménager un cimetière sur la route de Bras, il faudra penser à sécuriser ce trajet pour les piétions car aujourd'hui certaines parties sont très dangereuses. Madame le Maire : Bien sûr, tout est prévu ! La délibération est adoptée par 23 voix "pour" et 9 voix "contre". |
132 – DÉNOMINATION DE VOIES La délibération est adoptée sans débat à la majorité (abstentions de Gilles Perez, Philippe Hrynda, Michaël Granier) |
133 – MISE EN PLACE DU NOUVEAU RÉGIME INDEMNITAIRE : INDEMNITÉ DE FONCTIONS, DE SUJÉTIONS ET D’EXPERTISE (IFSE) ET COMPLÉMENT INDEMNITAIRE LIÉ À L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (CIA) POUR LES CADRES D’EMPLOIS DES ADJOINTS TECHNIQUES, AGENTS DE MAITRISE, ÉDUCATEURS ET OPÉRATEURS DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES La délibération est adoptée sans débat à la majorité (abstentions de Gilles Perez, Philippe Hrynda, Michaël Granier) |
134 – CRÉATION DE POSTES La délibération est adoptée sans débat à la majorité (abstentions de Gilles Perez, Philippe Hrynda, Michaël Granier) |
135 – COMPLÉMENT DE RÉMUNÉRATION 2017 La délibération est adoptée sans débat à la majorité (abstentions de Gilles Perez, Philippe Hrynda, Michaël Granier) |
136 – RÉGULARISATION DES SUBVENTIONS ATTRIBUÉES AU TITRE DU BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL DE 2014 La délibération est adoptée sans débat à la majorité (abstentions de Gilles Perez, Philippe Hrynda, Michaël Granier) |
137 – RÉPARTITION DU PRODUIT DES CONCESSIONS DE CIMETIÈRES La délibération est adoptée sans débat à la majorité (abstentions de Gilles Perez, Philippe Hrynda, Michaël Granier) |
138 – PROVISION SEMI-BUDGÉTAIRE POUR RISQUE SUITE AU CONTENTIEUX PORTÉ DEVANT LA COUR ADMINISTRATIVE D’APPEL DE MARSEILLE CONCERNANT LA FIXATION DU MONTANT DE LA CONTRIBUTION AU SERVICE DÉPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE SECOURS DU VAR POUR 2017 La délibération est adoptée sans débat à la majorité (abstentions de Gilles Perez, Philippe Hrynda, Michaël Granier) |
139 – BUDGET PRINCIPAL COMMUNE / RÉGULARISATION DU COMPTE 181 La délibération est adoptée sans débat à la majorité (abstentions de Gilles Perez, Philippe Hrynda, Michaël Granier) |
140 – ADMISSION EN NON VALEUR / BUDGET ASSAINISSEMENT La délibération est adoptée sans débat à la majorité (abstentions de Gilles Perez, Philippe Hrynda, Michaël Granier) |
141 – ADMISSION EN NON VALEUR / BUDGET ASSAINISSEMENT La délibération est adoptée sans débat à la majorité (abstentions de Gilles Perez, Philippe Hrynda, Michaël Granier) |
142 – ADMISSION EN NON VALEUR / BUDGET ASSAINISSEMENT La délibération est adoptée sans débat à la majorité (abstentions de Gilles Perez, Philippe Hrynda, Michaël Granier) |
143 – ADMISSION EN NON VALEUR / BUDGET EAU La délibération est adoptée sans débat à la majorité (abstentions de Gilles Perez, Philippe Hrynda, Michaël Granier) |
144 – ADMISSION EN NON VALEUR / BUDGET EAU La délibération est adoptée sans débat à la majorité (abstentions de Gilles Perez, Philippe Hrynda, Michaël Granier) |
145 – ADMISSION EN NON VALEUR / BUDGET EAU La délibération est adoptée sans débat à la majorité (abstentions de Gilles Perez, Philippe Hrynda, Michaël Granier) |
146 – ANNULATION FACTURE EAU ET REDEVANCE POLLUTION / 1er SEMESTRE 2016 La délibération est adoptée sans débat à la majorité (abstentions de Gilles Perez, Philippe Hrynda, Michaël Granier) |
147 – AUTORISATION À MADAME LE MAIRE DE SIGNER L’AVENANT N°1 À LA CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT FINANCIER ENTRE LA COMMUNE ET L’OFFICE MUNICIPAL DE LA CULTURE La délibération est adoptée sans débat à la majorité (abstentions de Gilles Perez, Philippe Hrynda, Michaël Granier) |
148 – BASILIQUE / CHAPELLE DES FONTS BAPTISMAUX OU CHAPELLE SAINT-PIERRE / RESTAURATION DE L’AUTEL / APPROBATION DES TRAVAUX DE RESTAURATION DE L’AUTEL / DEMANDE DE SUBVENTION DRAC / DEMANDE DE SUBVENTION CONSEIL RÉGIONAL PACA La délibération est adoptée sans débat à la majorité (abstentions de Gilles Perez, Philippe Hrynda, Michaël Granier) |
149 – MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DE L’ÉNERGIE DES COMMUNES DU VAR La délibération est adoptée sans débat à la majorité (abstentions de Gilles Perez, Philippe Hrynda, Michaël Granier) |
150 – ADHÉSION DU SIE DE BARGEMON AU SYMIÉLECVAR ET TRANSFERT DE L’INTÉGRALITÉ DE SES COMPÉTENCES. La délibération est adoptée sans débat à la majorité (abstentions de Gilles Perez, Philippe Hrynda, Michaël Granier) |
151 – ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE DE D’ÉLIMINATION DES DÉCHETS ANNÉE 2016 La délibération est adoptée sans débat à la majorité (abstentions de Gilles Perez, Philippe Hrynda, Michaël Granier) |
152 – DÉGRÈVEMENT FACTURES D’EAU / 1er SEMESTRE 2017 La délibération est adoptée sans débat à la majorité (abstentions de Gilles Perez, Philippe Hrynda, Michaël Granier) |
153 – OURAGAN IRMA / VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE La délibération est adoptée sans débat à la majorité (abstentions de Gilles Perez, Philippe Hrynda, Michaël Granier) |
154 – REMBOURSEMENT RÉSERVATION SALLE ÉLYSIUM La délibération est adoptée sans débat à la majorité (abstentions de Gilles Perez, Philippe Hrynda, Michaël Granier) |
155 – ASSOCIATION SPÉCIALISÉE D'ÉDUCATION, DE PRÉVENTION, D'ANIMATION ET DE RECHERCHE GLOBALE / RAPPORT D’ACTIVITÉS ET FINANCIER 2016 La délibération est adoptée sans débat à la majorité (abstentions de Gilles Perez, Philippe Hrynda, Michaël Granier) |
156 – INSPECTION ÉDUCATION NATIONALE / SIGNATURE D’UN BAIL D’UN IMMEUBLE AU PROFIT DE L’ÉTAT La délibération est adoptée sans débat à la majorité (abstentions de Gilles Perez, Philippe Hrynda, Michaël Granier) |
157 – UNE PLACE POUR TOUS / PROJET CITOYEN ET PARTICIPATIF DANS LE CENTRE ANCIEN DE SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUME / PLAN DE FINANCEMENT DÉFINITIF La délibération est adoptée sans débat à la majorité (abstentions de Gilles Perez, Philippe Hrynda, Michaël Granier) |
Question écrite de Joëlle SILVY-ALIBERT Madame le Maire : Nous allons terminer l'opération de bornage et le cheminement piétonnier sera rétabli. |
Question écrite de Alain DECANIS au nom du groupe Var-République-Démocratie Les producteurs locaux jouent un rôle particulièrement important en matière d’animation du centre-ville. Or, ces dernières années, leur nombre n’a cessé de diminuer car ils rencontrent des difficultés de plus en plus importantes liées à la perte d’attractivité du centre ancien, à la concurrence de la grande distribution et aux difficultés de stationnement… Madame le Maire après avoir évoqué pèle mèle et assez longuement aussi bien les mesures prises en matière agricole, que la création du plateforme multi modale, l'aménagement de la place Malherbe, la création d'un parking souterrain au Pré de Foire... a terminé en disant qu'elle était assez d'accord avec la création d'une halle mais que tout ça s'inscrvait dans la globalité. Alain Decanis : Je vous rappelle ma question "Ne serait-il pas judicieux de se mettre tous autour d'une table pour travailler sur ce projet ?" Madame le Maire: Lorsque vous vous arrêterez de nous critiquer sur les réseaux sociaux, on vous invitera. Blandine Gomart-Jacquet : Moi je veux bien participer aux réunions. Madame le Maire : Vous serez invitée ! |