| Conseil Communautaire du 1 décembre 2016 à Ollières |
| Absents : Jacques Freynet - Vesselina Garello - Blandine Gomart-Jacquet - Alain Waerzzegers - Franck Sanfilippo Absents représentés : Alain Decanis (pouvoir à Pascal Simonetti) - Gérard Bleinc (pouvoir à Michèle Henry) - Horace Lanfranchi (pouvoir à Christine Dorgal) |
| Pour prendre connaissance de l'intégralité des délibérations |
1. Retrait des délibérations n°1420 et n°1424 du Conseil Communautaire du 18 octobre 2016 à la demande des services préfectoraux : La délibération est adoptée sans débat à l'unanimité. |
2. Acquisition de la Propriété immobilière située Rue des Poilus / rue de l’Enclos à Saint Maximin et Modalités de Financement de cette opération : La délibération est adoptée sans débat à l'unanimité. |
3. Décision Modificative/ Budget Principal : Acquisition de la propriété immobilière située rue des poilus / rue de l’enclos à Saint Maximin La délibération est adoptée sans débat à l'unanimité. |
4. Budget Annexe Assainissement Non Collectif : Affectation du Résultat 2015 La délibération est adoptée sans débat à l'unanimité. |
5. Budget Photovoltaïque : Affectation du Résultat 2015 La délibération est adoptée sans débat à l'unanimité. |
6. Autorisation donnée a la Présidente pour signer une convention de régularisation Patrimoniale et Financière suite au retrait de la commune de Bras du Syndicat Mixte de la Zone du Verdon et la Communauté de Communes Provence Verdon La délibération est adoptée sans débat à l'unanimité. |
7. Révision de l’attribution de compensation des communes de la Communauté de Communes Sainte Baume Mont Aurélien à compter de l’année 2017 La délibération est adoptée sans débat à la majorité (vote contre de Gérard Bleinc). |
8. Admissions en Non-Valeur : Budget Assainissement Non Collectif La délibération est adoptée sans débat à l'unanimité. |
9. Admissions en Non-Valeur : Budget Général La délibération est adoptée sans débat à l'unanimité. |
10. Créances Eteintes : Budget Général La délibération est adoptée sans débat à l'unanimité. |