| Conseil Communautaire du 6 septembre 2016 à Rougiers |
| Absents : Alain Waerzeggers - Joël Bouffier - Aurore Padovani - Franck Sanfilippo - Vincent Martinez - Jocelyne Lavaleix - Magali Pélissier - Gilles Pérez Absents représentés : Sylvie Bernard (pouvoir à Guy Hernandez) - Josiane Falcone (pouvoir à Pierrette Lopez) - Gérard Bleinc (pouvoir à Michèle Henry) - Marie Françoise Bertin-Maghit (pouvoir à Anne Marie Lamia) - Blandine Gomart-Jacquet (pouvoir à Alain Decanis) - Martine Tissier (pouvoir à Mireille Boeuf) - Emmanuel Morino (pouvoir à Christian Bouygues) |
| Pour prendre connaissance de l'intégralité des délibérations |
| Ouverture de la séance à 18h10 |
1. Rapport d’activités 2015 : Pas de débat |
2. Rapport annuel d’activités 2015 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets : Pas de débat |
3. Demande de subvention à l’ANAH et au Conseil Régional pour la réalisation d’une étude pré-opérationnelle à la mise en place de dispositifs adaptés pour l’amélioration de l’Habitat sur les centres anciens des communes de Saint Maximin, Pourrières et Pourcieux Aucun débat. La délibération est adoptée à l'unanimité. |
4. Autorisation donnée à la présidente pour signer une convention de partenariat avec Var Habitat pour l’opération d’acquisition amélioration d’un immeuble sur la commune d’Ollières Aucun débat. La délibération est adoptée à l'unanimité. |
5. Programme Local de l’Habitat 2013-2018 : attribution à la commune de Saint Maximin d’une subvention pour la création de 3 logements locatifs sociaux dans l’immeuble situé 2 Rue de l’Hôtel de Ville Aucun débat. La délibération est adoptée à l'unanimité. |
| Arrivée de Sylvie Guigonnet, de Mohamed Sebbani et de Frédéric Pranger, tous trois absents en début de séance. |
6. Mesure européenne 16.4 du programme de développement de la Région PACA pour la mise en place de nouveaux modes de distribution en circuit d’approvisionnement court : approbation du dossier de candidature pour le financement de la création du Pôle Agricole de Saint Maximin en Provence Verte Aucun débat. La délibération est adoptée à l'unanimité. |
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7. Autorisation donnée à la présidente pour signer une convention de partenariat avec le Lycée Agricole Provence Verte pour la création du Pôle Agricole de Saint Maximin Aucun débat. La délibération est adoptée à l'unanimité. |
8. Les Assises de l’agriculture en Provence Verte: demande d’aide financière auprès du GAL LEADER Provence Verte Sainte Baume Aucun débat. La délibération est adoptée à l'unanimité. |
9. Adhésion à l’Association « Forêt modèle de Provence » et désignation des délégués Aucun débat. La délibération est adoptée à l'unanimité. |
10. Convention de Régularisation financière portant sur les frais de fonctionnement 2015 du bureau d’information Touristique de Plan D’Aups Sainte Baume Aucun débat. La délibération est adoptée à l'unanimité. |
11. Convention de Régularisation financière portant sur les frais de fonctionnement 2015 du bureau d’information Touristique de Nans Les Pins Aucun débat. La délibération est adoptée à l'unanimité. |
12. Modification du tableau des effectifs pour avancement de grade Aucun débat. La délibération est adoptée à l'unanimité. |
13. Motion de Soutien au Syndicat Intercommunal d’Electrification de La Roquebrussanne Aucun débat. La délibération est adoptée à la majorité (Jacques Freynet et Sylvie Guigonnet se sont abstenus sans que l'on sache pourquoi). |
| La séance est cloturée à 18h45min |