| Conseil Communautaire du 2 juin 2016 au Plan d'Aups |
| Absents : Absents représentés : |
| Pour prendre connaissance de l'intégralité des délibérations |
1 - Modification des statuts La délibération est adoptée à l'unanimité. |
2 - Avis sur le Projet de périmètre de la Future Communauté d’Agglomération La délibération est adoptée par 25 voix pour (Franck Pero - Sylvie Bernard - Guy Hernandez - Jeanine d'Andrea - Gilles Rastello - Brigitte Alzeal - Sébastien Bourlin - Jocelyne Lavaleix - Christian Bouygues - Magali Pélissier - Gabrielle Silvy - Emmanuel Morino - Frédéric Pranger - Christine Dorgal - Horace Lanfranchi - Mireille Boeuf - Jacques Freynet - Anne Marie Lamia - Laurent Martin - Marie Françoise BEertin-Maghit - Serge Langlet - Vesselina Garello - Martine Tissier - Patrice Russo - Hilda Martinez) et 9 voix contre (Pierrette Lopez - Joël Bouffier - Aurore Padovani - Olivier Artuphel - Josiane Falcone - Valérie Dalmasso - Christophe Palussière - Michèle Henry - Gérard Bleinc) |
3 - Election d’un représentant a la commission consultative paritaire pour la transition énergétique au Syndicat Mixte de l’Energie des Communes du var Christophe Palussière est élu avec 34 voix "pour" |
4 – Autorisation donnée à la Présidente pour signer une convention de partenariat financier concernant la mission de réactualisation de l’étude dans le cadre du projet de fusion de trois communautés de communes de la Provence Verte La délibération est adoptée à la majorité (abstentions de Olivier Artuphel - Aurore Padovani - Joël Bouffier - Josiane Falcone). |
5 - Révision de l’attribution de compensation de la commune d’Ollières La délibération est adoptée à la majorité (abstentions de Christophe Palussière et Valérie Dalmasso) |
6 - Admission de titres en Non-Valeur sur exercices antérieurs au Budget Principal La délibération est adoptée à l'unanimité. |
7 - Admission de titres en Non-Valeur sur exercices antérieurs au Budget Annexe Assainissement Non Collectif La délibération est adoptée à l'unanimité. |
8 - Acquisition de broyeur à végétaux : Subvention aux particuliers La délibération est adoptée à l'unanimité. |
9 - Autorisation donnée à la Présidente pour signer une convention de mise à disposition de services liés à la régularisation de la compétence tourisme. (Accueil et promotion touristique en Provence verte) La délibération est adoptée à l'unanimité. |
10 - Autorisation donnée à la Présidente pour signer une convention de mise à disposition de services par la commune du Plan d’Aups liés à la régularisation de la compétence tourisme. (Accueil et promotion touristique en Provence verte) La délibération est adoptée à l'unanimité. |