Conseil Communautaire du 7 avril 2016 à Saint-Maximin
 
Absents : Alain Waerzeggers - Joel Bouffier - Vincent Martinez - Gilles Perez - Blandine Gomart-Jacquet - Sylvie Guigonnet - Vesselina Garello
Absents représentés :
Alain Decanis (pouvoir à Pascal Simonetti)
 
Pour prendre connaissance de l'intégralité des délibérations
 

1 - Approbation du Compte de Gestion 2015

La délibération est adoptée à l'unanimité.

 

2 – Vote du Compte Administratif 2015

La délibération est adoptée à l'unanimité.

 

3 – Affectation du Résultat 2015

La délibération est adoptée à l'unanimité.

 

4 – Vote des taux : fiscalité 2016

La délibération est adoptée à l'unanimité.

 

5 – Vote du Budget Prévisionnel 2016

Suivi du fonctionnement
Suivi de l'investissement

Gérard Bleinc : Fin 2016 nous dégagerons au moins 2 500 000 € d'excédent. Dans la perspective d'un passage à l'agglo cette somme sera reversée au nouvel EPCI. Dans ce contexte la communauté de communes du Comté de Provence a augmenté de 700 000 € a 1 700 000 € la dotation de solidarité reversée aux communes. Ne serait-il pas intéressant de faire la même chose, et donc de reverser tout ou partie de cet excédent avant de passer en communauté d'agglo ?

La délibération est adoptée à la majorité (Gérard Bleinc, Pascal Simonetti et Alain Decanis ont voté contre).

 

6 - Approbation du Compte de Gestion de l'ANC 2015

La délibération est adoptée à l'unanimité.

 

7 - Vote du Compte Administratif de l'ANC 2015

La délibération est adoptée à l'unanimité.

 

8 - Vote du Budget Prévisionnel de l'ANC 2016

La délibération est adoptée à l'unanimité.

 

9 - Approbation du Compte de Gestion photovoltaïque 2015

La délibération est adoptée à l'unanimité.

 

10 - Vote du Compte Administratif photovoltaïque 2015

La délibération est adoptée à l'unanimité.
 

11 - Vote Budget Prévisionnel du photovoltaïque 2016

La délibération est adoptée à l'unanimité.

 

12 – Subvention 2016 à l’Association Pour la Permanence des Soins du Nord-Ouest Varois (APSNOV)

La délibération est adoptée à l'unanimité.

 

13 – Subvention 2016 à l’association Radio Sainte Baume

La délibération est adoptée à l'unanimité.

 

14 – Subvention 2016 à l’association Var Initiative

La délibération est adoptée à l'unanimité.

 

15 – Participation 2016 à la Mission Locale

La délibération est adoptée à l'unanimité.

 

16 - Versement de la participation financière de la Communauté de communes à la Maison de l’emploi et de la formation pour l’année 2016

La délibération est adoptée à l'unanimité.

 

17 - Autorisation donnée à la Présidente pour signer une convention de mise a disposition de personnel entre la commune de Saint Maximin et la Communauté de Communes en application du transfert de la compétence Tourisme

La délibération est adoptée à l'unanimité.

 

18 - Autorisation donnée à la Présidente pour signer une convention tripartite de mise à disposition de personnel en application du transfert de la compétence tourisme

La délibération est adoptée à l'unanimité.

 

19 - Autorisation donnée à la Présidente pour signer l’avenant n°2 a convention de partenariat avec le Centre Social et Culturel de Saint Maximin

La délibération est adoptée à l'unanimité.

 

20 - Autorisation donnée à la Présidente pour signer une convention pour les rencontres Petite Enfance

La délibération est adoptée à l'unanimité.

 

21 - Relais Assistantes Maternelles (RAM) – conventions de mise à disposition de locaux communaux

La délibération est adoptée à l'unanimité.

 

22 - Approbation du Rapport Annuel d’activités 2015 sur le prix et la qualité du service public de l’Assainissement Non Collectif

La délibération est adoptée à l'unanimité.

 

23 - Adoption du nouveau règlement du service de l’Assainissement Non Collectif

La délibération est adoptée à l'unanimité.

 

24 - Institution de redevances d’Assainissement Non Collectif

La délibération est adoptée à l'unanimité.

 

25 - Demande de Subvention pour l’Etat des lieux du parc des déchetteries de la Communauté de Communes Sainte Baume Mont Aurélien

La délibération est adoptée à l'unanimité.

 

26 - Convention d’aménagement rural avec la SAFER : règlement des aides à la cession de petites parcelles et à la remise en état de parcelles en friches

La délibération est adoptée à l'unanimité.

 

27 - Autorisation donnée à la Présidente pour signer une convention pluriannuelle de partenariat avec l’ADEAR et le lycée Agricole Provence Verte pour le fonctionnement d’un lieu test agricole permanent en maraichage sur la commune de Saint Maximin

La délibération est adoptée à l'unanimité.

 

28 – Création d’un Pôle Agricole sur la commune de Saint Maximin : engagement de la Communauté de Communes Sainte Baume Mont Aurélien à participer au collectif porteur du projet de coopération pour la mise en place de nouveaux modes de distribution en circuit d’approvisionnement court

La délibération est adoptée à l'unanimité.