Conseil Communautaire du 28 janvier 2016 à Pourrières
 
Absents : Blandine Gomart-Jacquet - Franck Sanfilippo - Gilles Perez - Olivier Artuphel - Alain Waerzeggers
Absents représentés :
Gérard Bleinc (pouvoir à Michèle Henry) - Sylvie Bernard (pouvoir à Franck Pero) - Alain Decanis (pouvoir à Pascal Simonetti)
 
Pour prendre connaissance de l'intégralité des délibérations
 

1- Modification des statuts.

La délibération a été adoptée sans débat à l'unanimité.

 

2- Autorisation donnée à la Présidente pour signer un avenant à la Convention d’Organisation et de financement des transports scolaires avec le Conseil Départemental du Var.

La délibération a été adoptée sans débat à l'unanimité.

 

3. Autorisation donnée à la Présidente de signer de nouvelles conventions avec les communes membres pour l’implantation de colonnes enterrées et semi-enterrées.

La délibération a été adoptée sans débat à l'unanimité.

 

4. Amélioration des dispositifs de Collecte sur le territoire communautaire – Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2016.

La délibération a été adoptée sans débat à l'unanimité.

 

5. Création d’une structure d’accueil petite enfance sur la commune de Bras – DETR 2016 (suppression de la demande par phase).

La délibération a été adoptée sans débat à l'unanimité.

 

6. Autorisation donnée à la Présidente pour signer un avenant 2 à la DSP Petite Enfance, relatif à la modification de la Capacité d’accueil de la crèche Lei Nistoun.

La délibération a été adoptée sans débat à l'unanimité.

 

7. Autorisation donnée à la Présidente pour signer une convention de mise à disposition de personnel entre la commune de Saint-Maximin et la communauté de communes Sainte Baume Mont Aurélien en application du transfert de la compétence tourisme.

La délibération a été adoptée sans débat à l'unanimité.

 

8. Autorisation donnée à la Présidente pour signer une convention tripartite de mise à disposition de personnel en application du transfert de la compétence tourisme.

La délibération a été reportée.

 

9. Autorisation donnée à la Présidente pour signer le renouvellement de la convention de prestation de service avec l’association interprofessionnelle de Santé au travail du Var.

La délibération a été adoptée sans débat à l'unanimité.