Conseil Communautaire du 28 janvier 2016 à Pourrières |
Absents : Blandine Gomart-Jacquet - Franck Sanfilippo - Gilles Perez - Olivier Artuphel - Alain Waerzeggers Absents représentés : Gérard Bleinc (pouvoir à Michèle Henry) - Sylvie Bernard (pouvoir à Franck Pero) - Alain Decanis (pouvoir à Pascal Simonetti) |
Pour prendre connaissance de l'intégralité des délibérations |
1- Modification des statuts. La délibération a été adoptée sans débat à l'unanimité. |
2- Autorisation donnée à la Présidente pour signer un avenant à la Convention d’Organisation et de financement des transports scolaires avec le Conseil Départemental du Var. La délibération a été adoptée sans débat à l'unanimité. |
3. Autorisation donnée à la Présidente de signer de nouvelles conventions avec les communes membres pour l’implantation de colonnes enterrées et semi-enterrées. La délibération a été adoptée sans débat à l'unanimité. |
4. Amélioration des dispositifs de Collecte sur le territoire communautaire – Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2016. La délibération a été adoptée sans débat à l'unanimité. |
5. Création d’une structure d’accueil petite enfance sur la commune de Bras – DETR 2016 (suppression de la demande par phase). La délibération a été adoptée sans débat à l'unanimité. |
6. Autorisation donnée à la Présidente pour signer un avenant 2 à la DSP Petite Enfance, relatif à la modification de la Capacité d’accueil de la crèche Lei Nistoun. La délibération a été adoptée sans débat à l'unanimité. |
7. Autorisation donnée à la Présidente pour signer une convention de mise à disposition de personnel entre la commune de Saint-Maximin et la communauté de communes Sainte Baume Mont Aurélien en application du transfert de la compétence tourisme. La délibération a été adoptée sans débat à l'unanimité. |
8. Autorisation donnée à la Présidente pour signer une convention tripartite de mise à disposition de personnel en application du transfert de la compétence tourisme. La délibération a été reportée. |
9. Autorisation donnée à la Présidente pour signer le renouvellement de la convention de prestation de service avec l’association interprofessionnelle de Santé au travail du Var. La délibération a été adoptée sans débat à l'unanimité. |