| Conseil Communautaire du 19 novembre 2015 à Bras |
| Absents : Absents excusés : |
| Pour prendre connaissance de l'intégralité des délibérations |
1. Budget Principal : Annulation de titres sur exercices budgétaires 2010 à 2012. La délibération a été adoptée à l'unanimité. |
2. Autorisation donnée à la Présidente de signer le marché relatif à la Gestion des Déchets. La délibération a été adoptée à l'unanimité. |
3. autorisation donnée à la présidente de signer une convention avec l’eco-organisme EcoDDS. La délibération a été adoptée à l'unanimité. |
4. Autorisation donnée à la présidente de signer un avenant à la convention de mise à disposition du personnel de la commune de Plan d’Aups à la Communauté de Communes Sainte Baume Mont Aurélien pour la compétence Transports Scolaires-Organisation secondaire. La délibération a été adoptée à l'unanimité. |
5. Assainissement Non Collectif : Annulation de titre sur exercice antérieur. La délibération a été adoptée à l'unanimité. |