| Conseil Communautaire du 11 décembre 2014 à Nans-les-Pins |
| Absents : Gilles PEREZ - Sylvie BERNARD - Alain WERZEGGERS Absents excusés : Franck PERO (pouvoir à Guy HERNANDEZ) - André LAILLET (pouvoir Jeannine D'ANDREA) - Jocelyne LAVALEIX (pouvoir à Magali PELISSIER) - Valérie DALMASSO (pouvoir à Jean Raymond NIOLA) - Sylvie GUIGONNET (pouvoir à Gérard BLEINC) - Blandine GOMART-JACQUET (pouvoir à Alain DECANIS) |
| Minute de silence à la mémoire de Létitia Silenziano. |
| Pour prendre connaissance de l'intégralité des délibérations |
1- APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DE PREFIGURATION DU PARC NATUREL REGIONAL DE LA SAINTE BAUME La délibération est adoptée à l'unanimité sans débat. |
2 - APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ID 83 La délibération est adoptée à l'unanimité sans débat. |
3 -DECISION MODIFICATIVE SUR LE BUDGET PRINCIPAL : AUGMENTATION DES CHARGES A CARACTERE GENERAL POUR CLÔTURER L'EXERCICE 2014 La délibération est adoptée à l'unanimité sans débat. |
4 - ANNULATION DE TITRES SUR LES EXERCICES ANTERIEURS La délibération est adoptée à l'unanimité sans débat. |
5 - ADMISSION EN NON-VALEUR REDEVANCE 2010 - 2014 La délibération est adoptée à l'unanimité sans débat. |
6 - CORRECTION D'ECRITURES COMPTABLES D'ORDRE NON BUDGETAIRE RELATIVES A LA PLUS-VALUE SUITE A LA CESSION DE L'HÔTEL DE NANS EN 2010 La délibération est adoptée à l'unanimité sans débat. |
7 - AUTORISATION D'ENGAGEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT PREALABLEMENT AU VOTE DU BUDGET 2015 La délibération est adoptée à l'unanimité sans débat. |
8 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE 2000 € A L'ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA ZONE D'ACTIVITES DU CHEMIN D'AIX La délibération est adoptée à l'unanimité sans débat. |
9 - PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT 20132-2018 : ATTRIBUTION A VAR-HABITAT D'UNE SUBVENTION POUR LA CREATION DE DEUX LOGEMENTS SOCIAUX "RUE DE L'HORLOGE" SUR LA COMMUNE DE POURRIERES La délibération est adoptée à l'unanimité sans débat. |
10 - AUTORISATION DONNEE A LA PRESIDENTE POUR SIGNER LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA CRECHE DE POURCIEUX A LA MAISON DE L'ENFANCE La délibération est adoptée à l'unanimité sans débat. |
11 - AUTORISATION DONNEE A LA PRESIDENTE POUR SIGNER UN AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CAFE BB La délibération est adoptée à l'unanimité sans débat. |
| Après 24 minutes de débats intenses la séance est levée et le buffet ouvert ! |