| Conseil Communautaire du 30 octobre 2014 à Pourcieux |
| Absents : Gilles PEREZ - Vincent MARTINEZ Absents excusés : Olivier BARTHELEMY - Blandine GOMART-JACQUET - Magali PELISSIER Représentés : Sylvie BERNARD (pouvoir à Guy HERNANDEZ - Alain WAERZEGGERS (pouvoir à Alain DECANIS) - Franck SANFILIPPO (pouvoir à Gérard BLEINC) - Laurent MARTIN (pouvoir à Jacques FREYNET) |
| Approbation du PV de la séance précédente |
| Pour prendre connaissance de l'intégralité des délibérations |
1- APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES 2013 DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ID83 Aucune question, aucune intervention. La délibération est adoptée à l'unanimité. |
2 - DECISION MODIFICATIVE SUR LE BUDGET PRINCIPAL - REGULARISATION DES ECRITURES D'AMORTISSEMENT Aucune question, aucune intervention. La délibération est adoptée à l'unanimité. |
3 - MODIFICATION DES CRITERES D'ATTRIBUTION DES PRÊTS A TAUX ZERO "PORTE DU VAR" Aucune question, aucune intervention. La délibération est adoptée à l'unanimité. |
4 - AVENANT AU MARCHE RELATIF AU SUIVI ET ANIMATION DU PROGRAMME D'INTERÊT GENERAL DE L'HABITAT DE LA CCSBMA - PROLONGATION DE LA DUREE DU MARCHE Aucune question, aucune intervention. La délibération est adoptée à l'unanimité. |
5 - AUTORISATION DONNEE A LA PRESIDENTE POUR LANCER LA PROCEDURE DE LA DSP POUR LA GESTION DES STRUCTURES D'ACCUEIL ET DES ACTIONS EN FAVEUR DES ENFANTS DE 0 A 6 ANS SUR LE TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE Aucune question, aucune intervention. La délibération est adoptée à l'unanimité. |
6 - AUTORISATION DONNEE A LA PRESIDENTE POUR SIGNER LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX POUR LE RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES DE POURCIEUX Aucune question, aucune intervention. La délibération est adoptée à l'unanimité. |
7 - AUTORISATION DONNEE A LA PRESIDENTE POUR SIGNER LE MARCHE POUR LA "FOURNITURE DES CONTENANTS" Aucune question, aucune intervention. La délibération est adoptée à l'unanimité. |
8 - AUTORISATION DONNEE A LA PRESIDENTE POUR SIGNER UN AVENANT A LA CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION DE PARCELLES EN VUE DE LA CONSTRUCTION D'UNE DECHETTERIE SUR LA COMMUNE DE NANS-LES-PINS Aucune question, aucune intervention. La délibération est adoptée à l'unanimité. |
9 - AUTORISATION DONNEE A LA PRESIDENTE POUR SIGNER L'AVENANT N°1 AVEC LA SOCIETE REVIPAC Aucune question, aucune intervention. La délibération est adoptée à l'unanimité. |
10 - AUTORISATION DONNEE A LA PRESIDENTE POUR SIGNER UNE CONVENTION AVEC L'INSPECTION ACADEMIQUE POUR DES ANIMATIONS SCOLAIRES Aucune question, aucune intervention. La délibération est adoptée à l'unanimité. |
11 - AUTORISATION DONNEE A LA PRESIDENTE POUR SIGNER UNE CONVENTION AVEC ECO-FOLIO POUR LE TELETHON 2014 Aucune question, aucune intervention. La délibération est adoptée à l'unanimité. |