| Conseil d'agglomération du 28 juin 2019 à Brignoles |
Absents représentés ou remplacés : Horace Lanfranchi (pouvoir à Christine Lanfranchi) - Christophe Palussière (pouvoir à Franck Perot) - Josette Pons (pouvoir à Didier Bremond) - Christian Rioli (remplacé par Dina Chaffaut) - Denis Lavigogne (pouvoir à Jean Pierre Morin) - Michaël Latz (pouvoir) - Eric udibert (pouvoir) - Aurélie Fulachier (pouvoir) - Bernard Vaillot (pouvoir) Olivier Artuphel (pouvoir) |
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La délibération est adoptée à l'unanimité. |
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La délibération est adoptée à l'unanimité. |
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La délibération est adoptée à l'unanimité. |
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La délibération est adoptée à l'unanimité. |
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La délibération est adoptée à l'unanimité. |
7 - Délibération relative à la modification du règlement intérieur du Conservatoire de la Provence Verte La délibération est adoptée à l'unanimité. |
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La délibération est adoptée à l'unanimité. |
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La délibération est adoptée à l'unanimité. |
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La délibération est adoptée à l'unanimité. |
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La délibération est adoptée à l'unanimité. |
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La délibération est adoptée à l'unanimité. |
13 - Délibération relative au bilan mi-parcours du Contrat de Ville 2015-2020 La délibération est adoptée à l'unanimité. |
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La délibération est adoptée à l'unanimité. |
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La délibération est adoptée à l'unanimité. |
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La délibération est adoptée à l'unanimité. |
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La délibération est adoptée à l'unanimité. |
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La délibération est adoptée à l'unanimité. |
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La délibération est adoptée à l'unanimité. |
20 - Délibération approuvant les conditions générales de vente des titres de transport sur internet La délibération est adoptée à l'unanimité. |
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La délibération est adoptée à l'unanimité. |
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La délibération est adoptée à l'unanimité. |