| Conseil d'agglomération du 27 mars 2019 à Brignoles |
Absents représentés ou remplacés : Christine Lanfranchi (pouvoir à Anne Marie Lamia) - Horace Lanfranchi (pouvoir à Laurent Martin) - Mireille Boeuf (pouvoir à Jacques Freynet) - Jean Michel Constans (pouvoir à Pierrette Lopez) - Nadine Einaudi (pouvoir à Patrick Genre) - Philippe Drouhot (pouvoir à Jacques Paul) - David Lavigogne (pouvoir à Jean Pierre Morin) - Serge Loudes (pouvoir à Eric Audibert) - Laurent Nedjar (pouvoir à Annie Giusti) - Josette Pons (pouvoir à Didier Bremond) - Jean Pierre Veran (pouvoir à Régis Debray) |
1 - Délibération relative au remplacement au poste de 11ème vice-président La délibération est adoptée à l'unanimité. |
2 - Délibération relative à l'élection du 11ème vice-président Deux candidats se sont présentés. Jérémy Giuliano est élu 11ème vice-président. |
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La délibération est adoptée à l'unanimité. |
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La délibération est adoptée à l'unanimité. |
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La délibération est adoptée à l'unanimité. |
6 - Délibération relative à l’adoption du budget primitif 2019 du budget annexe « Photovoltaïque » La délibération est adoptée à l'unanimité. |
7 - Délibération relative à l’adoption du budget primitif 2019 du budget annexe « SPANC » La délibération est adoptée à l'unanimité. |
8 - Délibération relative à l’adoption du budget primitif 2019 du budget annexe « transports » La délibération est adoptée à l'unanimité. |
9 - Délibération relative à la révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement La délibération est adoptée à l'unanimité. |
10 - Délibération relative à la création d’Autorisations de Programme et Crédits de Paiement La délibération est adoptée à l'unanimité. |
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La délibération est adoptée à l'unanimité. |
12 - Délibération relative au vote des taux 2019 de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) La délibération est adoptée à la majorité (vote contre de Vesselina Garello) |
13 - Délibération relative à la modification du tableau des effectifs de la Communauté d’agglomération La délibération est adoptée à l'unanimité. |
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La délibération est adoptée à l'unanimité. |
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La délibération est adoptée à l'unanimité. |
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La délibération est adoptée à l'unanimité. |
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La délibération est adoptée à l'unanimité. |
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La délibération est adoptée à l'unanimité. |
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La délibération est adoptée à l'unanimité. |
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La délibération est adoptée à l'unanimité. |
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La délibération est adoptée à l'unanimité. |
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La délibération est adoptée à l'unanimité. |
23 - Délibération relative à l’attribution d’une subvention à Initiative Var pour l’exercice 2019 La délibération est adoptée à l'unanimité. |
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La délibération est adoptée à l'unanimité. |
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La délibération est adoptée à l'unanimité. |
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La délibération est adoptée à l'unanimité. |
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La délibération est adoptée à l'unanimité. |