| Conseil d'agglomération du 15 février 2019 à Brignoles |
Absents représentés ou remplacés : Nadine EINAUDI (pouvoir à Patrick GENRE) - Eric AUDIBERT (pouvoir à Serge LOUDES) - Horace LANFRANCHI (pouvoir à Christine LANFRANCHI) - Denis LAVIGOGNE (pouvoir à Jean Pierre MORIN) |
1 - Délibération relative au débat d’orientation budgétaire Rapport d'Orientation Budgétaire 2019 Aucune observation |
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La délibération est adoptée à l'unanimité |
3 - Délibération relative au montant provisoire des attributions de compensation 2019 La délibération est adoptée à l'unanimité |
4 - Délibération relative à l’adhésion au Comité des Œuvres Sociales (COS Méditerranée) La délibération est adoptée à l'unanimité |
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La délibération est adoptée à l'unanimité |
6 - Délibération relative à l’approbation des statuts modifiés de l’office de Tourisme Intercommunautaire Provence Verte et Verdon La délibération est adoptée à l'unanimité |
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La délibération est adoptée à l'unanimité |
8 - Délibération approuvant la modification du capita lsocial de la SPL du Comté de Provence La délibération est adoptée à l'unanimité |
| 9 - Délibération relative à la création d’emplois de vacataires pour les Musées et Centres d’Art en 2019 La délibération est adoptée à l'unanimité |
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La délibération est adoptée à l'unanimité |
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La délibération est adoptée à l'unanimité |
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La délibération est adoptée à l'unanimité |
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La délibération est adoptée à l'unanimité |
Avis sur le projet de demande d'autorisation d'exploiter par la société Azur Bio-traitement des effluents vinicoles à Saint-Maximin A l'unanimité le conseil d'agglomération émet un avis défavorable |
Motion pour le maintien dans les compétences facultatives des Communautés d'Agglomération de l'eau et de l'assainissement La motion est votée à l'unanimité |