| Conseil d'agglomération du 29 juin 2018 à Brignoles |
Absents représentés ou remplacés : |
Approbation du compte rendu de la séance précédente. |
1 - Délibération relative au budget supplémentaire principal 2018 |
| 2 - Délibération relative au budgetannexe supplémentaire SPANC 2018 |
| 3 - Délibération relative au budgetannexe supplémentaire Photovoltaïque 2018 |
| 4 - Délibération relative à l'attribution d'un fonds de concours "équipements communaux à vocation culturelle" à la commune de Bras pour les travaux de réhabilitation de la salle des fêtes |
| 5 - Délibération relative à l'attribution d'un fonds de concours "équipements communaux à vocation culturelle" à la commune de Garéoult pour la création d'une salle communale à vocation culturelle |
| 6 - Délibération relative à l'attribution d'un fonds de concours "équipements sportifs et de loisirs" à la commune de Pourcieux pour la création d'un équipement multisport "city stade" |
| 7 - Délibération relative à l'attribution d'un fonds de concours "aménagement urbain et création d'espaces publics" à la commune de Correns pour les travaux de réhabilitation du centre village (place et rues adjacentes - phase 2) |
| 8 - Délibération relative à l'attribution d'un fonds de concours "aménagement urbain et création d'espaces publics" à la commune de Néoules pour la création d'un jardin d'enfants et le réaménagement du parvis du groupe scolaire Blaise Pascal |
| 9 - Délibération relative à l'attribution d'un fonds de concours "Autres équipements réalisés sous maîtrise d'ouvrage communale" à la commune de Carcès pour la création de deux salles de classes : Ecole du Petit Bois, l'extension du réfectoire et de la cuisine scolaire Jules Ferry |
| 10 - Délibération relative à l'attribution d'un fonds de concours "Autres équipements réalisés sous maîtrise d'ouvrage communale" à la commune de Brignoles pour la réhabilitation du hall des Expositions |
| 11 - Délibération relative à l'attribution d'un fonds de concours "Autres équipements réalisés sous maîtrise d'ouvrage communale" à la commune de Pourrières pour la construction d'une salle de sport et l'optimisation des superstructures du complexe sportif Patrick Blondeau |
| 12 - Délibération relative à la révision des autorisations Crédits de paiement |
| 13 - Délibération relative à la création d'une autorisation de programme Crédits de paiement Fonds de concours 2018 |
| 14 - Délibération relative à l'avenant au Contrat Régional d'Equilibre Territorial 2017/2019 entre la région PACA et le territoire Provence Verte |
| 15 - Délibération relative à la modification du tableau des effectifs de l'agglo |
| 16 - Délibération relative à la liste des équipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire |
| 17 - Délibération relative à l'avenant à la convention de prestation de services avec le syndicat mixte du pays de la Provence Verte au titre de l'accueil touristique pour l'année 2018 |
| 18 - Délibération relative à l'attribution de l'accord cadre à bons de commande de prestations de communication |
| 19 - Délibération relative à la conférence de presse commune "Décentralisation en danger - Unis pour l'avenir de tous les territoires" des présidents des assemblées des régions, départements, maires et intercommunalités de France |
| 20 - Délibération relative à la convention de partenariat précisant la nature de l'étendue des concours en nature apportés par la communauté d'agglomération au CIAS Provence Verte |
| 21 - Délibération relative à l'attribution de l'accord cadre pour l'achat d'instruments de musique |
| 22 - Délibération relative à la création d'un conseil d'établissement et d'un conseil pédagogique pour les deux établissements intercommunaux d'enseignement artistique |
| 23 - Délibération relative à la convention de partenariat pour la mise en réseau des médiathèques des communes volontaires |
| 24 - Délibération relative au renouvellement du Contrat Enfance jeunesse avec la CAF du Var pour la période 2018-2021 |
| 25 - Délibération relative au choix du délégataire de service public pour la gestion des établissements d’accueilde la Petite enfance de La Celle, Cotignac et Forcalqueiret |
| 26 - Délibération relative à la modification des règlements de fonctionnement des établissements d’accueil de la Petite enfance |
| 27 - Délibération relative à la convention de mise à disposition de la Communauté d’agglomération du terrain de la crèche de Forcalqueiret |
| 28 - Délibération relative à la signature d’un bail à construction portant sur le terrain de la crèche «La Tour» à Brignoles |
| 29 - Délibération relative à la participation financière avec convention d’objectifs pour le fonctionnement 2018 de la Mission Locale Ouest Haut Var |
| 30 - Délibération portant notification de la modification d’éléments du Contrat de Ville de Brignoles 2015-2020 |
| 31 - Délibération relative à la création du Contrat Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance et Radicalisation (CISPD-R) |
| 32 - Délibération relative au rapport d’activité 2017 du Point d’accès au Droit intercommunal |
| 33 - Délibération relative à la convention de gestion de la piscine intercommunale, sise avenue E. le Bellegou à Garéoult, entre la Communauté d’agglomération et la Commune de Garéoult |
| 34 - Délibération fixant les tarifs d’entrée à la piscine intercommunale sise à Garéoult pour la saison estivale 2018 |
| 35 - Délibération autorisant la signature de la convention de transfert de compétence en matière de transports publics et de financement des transports scolaires entre le Conseil Régional PACA et la Communauté d’Agglomération |
| 36 - Délibération relative au règlement intercommunal des Transports scolaires |
| 37 - Délibération relative à l’attribution de l’accord-cadre à bons de commande pour l’exécution des services réguliers publics routiers et scolaires créés pour assurer, à titre principal, la desserte d’établissements d’enseignement scolaire |
| 38 - Délibération relative au tarif annuel de l’abonnement intercommunal aux transports scolaires à compter de la rentrée scolaire 2018-2019: abroge la délibération n° 2018-112 |
| 39 - Délibération relative à la participation intercommunale aux frais d’abonnement des familles aux services des transports scolaires organisés par la Région Provence Alpes Côte d’Azur, à compter de la rentrée scolaire 2018-2019: abroge la délibération n° 2018-113 |
| 40 - Délibération relative à l’adhésion à l’association AGIR Transport (Association pour la Gestion Indépendante des Réseaux de transport public) |
| 41 - Délibération relative à l’acquisition d’un système billettique autonome portable et des matériels accessoires «2PLACE» auprès de la Centrale d’achat du Transport public |
| 42 - Délibération relative à l’attribution de l'appel d'offres ouvert des travaux de restructuration de l'ancien couvent des Ursulines à Brignoles, en vue de l'installation de l'Ecole Intercommunale de Musique, d'Arts et Danse |
| 43 - Délibération relative à l’attribution de l’accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande de services d’entretien des espaces verts de la Communauté d’Agglomération de la Provence Verte |
| 44 - Délibération relative aux conventions de partenariat avec la Chambre d’Agriculture du Var pour la mise en place d’actions en faveur de l’agriculture sur le territoire de la Communauté d’agglomération de la Provence Verte |
| 45 - Délibération relative à l’acquisition de parcelles à vocation agricole à Brignoles, en portage avec la SAFER PACA |
| 46 - Délibération relative à la demande de subvention au titre du Contrat Régional d’Equilibre Territorial (CRET) pour l’acquisition de parcelles à vocation agricole à Brignoles, en portage avec la SAFER PACA |
| 47 - Délibération relative à l’avenant n°1 à la Convention d’Aménagement Rural (C.A.R.) avec la SAFER PACA pour 2017/2020 |
| 48 - Délibération relative à l’avis du Conseil communautaire sur le Plan Régional de Prévention et de Gestion des déchets |
| 49 - Délibération relative à la convention avec le Syndicat Mixte du Pays de la Provence Verte pour l’élaboration, l’animation et le suivi du Plan Climat Air Energie Territorial |
| 50 - Délibération relative à la convention avec l’Etablissement Public Foncier Régional PACA pour l’acquisition du site du PLANET à Pourrières (portage EPFR/caution de la Communauté d’agglomération) |
| 51 - Délibération relative à la convention d’AMO avec la SPL du Comté de Provence pour le lancement des études en lien avec le projet de parc des expositions de Brignoles |