Conseil d'agglomération du 4 mai 2018 à Brignoles
 

Absents représentés ou remplacés :
Excusés :
Absents non représentés :

 

Approbation du compte rendu de la séance précédente.
 
 

1 - Délibération relative à la désignation d’un Président de séance pour le vote des comptes administratifs de la Communauté d’agglomération de la Provence Verte
 
2 - Délibération relative au compte de gestion 2017 du budget principal
 

3 - Délibération relative au compte administratif 2017 du budget principal
 
4 - Délibération relative à l’affectation des résultats 2017 du budget principal
 
5 - Délibération relative au compte de gestion 2017 du Budget annexe du Pôle d’activité de Nicopolis - secteur 1 2 3
 
6 - Délibération relative au compte administratif 2017 du budget annexe du Pôle d’activité de Nicopolis - secteur 1 2 3
 
7 - Délibération relative à l’affectation des résultats 2017 du budget annexe du Pôle d’activité de Nicopolis - secteur 1 2 3
 
8 - Délibération relative au compte de gestion 2017 du budget annexe « Zone d’activité de Nicopolis - secteur 4 »
 
9 - Délibération relative au compte administratif 2017 du budget annexe « Zone d’activité de Nicopolis - secteur 4 »
 
10 - Délibération relative à l’affectation des résultats 2017 du budget annexe « Zone d’activité de Nicopolis - secteur 4 »
 
11 - Délibération relative au compte de gestion 2017 du budget annexe « SPANC »
 
12 - Délibération relative au compte administratif 2017 du budget annexe « SPANC »
 
13 - Délibération relative à l’affectation des résultats 2017 du budget « SPANC »
 
14 - Délibération relative au compte de gestion 2017 du budget annexe « Photovoltaïque »
 
15 - Délibération relative au compte administratif 2017 du budget annexe « Photovoltaïque »
 
16 - Délibération relative à l’affectation des résultats 2017 du budget annexe « Photovoltaïque »
 
17 - Délibération relative au compte de gestion 2017 du budget de l’EPCC Conservatoire de la Provence Verte
 
18 - Délibération relative au compte administratif 2017 du budget de l’EPCC Conservatoire de la Provence Verte
 
19 - Délibération relative à l’affectation des résultats 2017 du budget de l’EPCC Conservatoire de la Provence Verte
 
20 - Délibération relative à la composition du Comité technique (CT) de la Communauté d’agglomération
 
21 - Délibération relative à la composition du Comité d’Hygiène et Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) de la Communauté d’agglomération
 
22 - Délibération relative au règlement de formation des agents de la Communauté d’agglomération
 
23 - Délibération relative au tableau des effectifs de la Communauté d’agglomération
 

24 - Délibération relative à la demande de classement de l’E.I.M.A.D. en Conservatoire à rayonnement intercommunal
 

25 - Délibération relative à la démarche d’engagement dans un contrat local de santé avec réalisation d’un diagnostic local de santé sur le territoire de la Communauté d’agglomération et demande de subvention
 

26 - Délibération relative au tarif annuel de l’abonnement intercommunal aux transports scolaires à compter de la rentrée scolaire 2018-2019 : abroge la délibération n° 2018-72
 

27 - Délibération relative à la participation intercommunale aux frais d’abonnement des familles aux services des transports scolaires organisés par la Région Provence Alpes Côte d’Azur, à compter de la rentrée scolaire 2018-2019 : abroge la délibération n° 2018-73
 

28 - Délibération relative à l’adoption du règlement d’intervention financière en faveur de l’Habitat sur le territoire de la Communauté d’agglomération de la Provence Verte
 

29 - Délibération relative à l’Opération Programmée d’amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain 2018-2023 de la Ville de Brignoles : adoption de la convention de partenariat et de financement entre la Communauté d’agglomération de la Provence Verte et la Ville de Brignoles
 

30 - Délibération relative à l’attribution d’une subvention à Initiative Var et aux modalités de la convention afférente, pour l’année 2018
 

31 - Délibération relative à l’attribution d’une subvention pour l’édition 2018 de la Foire de Brignoles en Provence Verte
 

32 - Délibération relative à l’attribution d’une participation financière au Lycée Privé de la Provence Verte pour la mise en place d’un Projet Alimentaire Territorial sur le territoire de la Communauté d’agglomération de la Provence Verte avec convention de partenariat
 
Etat des décisions prises par le Bureau et la Présidente en vertu de l’article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales